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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Mirandoline le Août 09, 2011, 10:01:04 AM

Titre: Dois je passer un marché ?
Posté par: Mirandoline le Août 09, 2011, 10:01:04 AM
Dans le cadre de l'activité d'un crématorium, je dois renouveler un contrat par lequel un prestataire nous rachète, pour recyclage, les métaux issus de la crémation.
Recette estimée de 10 000 € sur 4 ans.
Je pensais que c'était un simple contrat de vente mais une de mes collègues me dis que je dois faire une DSP.

Qu'en pensez vous ?
Titre: Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: le biscuit le Août 09, 2011, 02:31:31 PM
que pour devoir faire une DSP, il faut un SP

et que le recyclage des matériaux issus de la crémation n'en est pas un
Titre: Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: Lisbeth Salander le Août 09, 2011, 04:05:40 PM
ça vous aide pas ça:
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=17368.0
Titre: Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: Lisbeth Salander le Août 09, 2011, 04:27:22 PM
en tous cas jamais faire une DSP dans ce cas là...je trouve que vos collègues ont beaucoup d'humour!
Titre: Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: Michel le Août 09, 2011, 05:17:52 PM
Citation de: Mirandoline le Août 09, 2011, 10:01:04 AM
un prestataire nous rachète, pour recyclage, les métaux issus de la crémation.
Je ne connaissais pas.
Quels métaux ?
les bijoux en or ou en argent ; les couronnes dentaires en or ; les broches en titane ; . . .
ils font le tri avant de donner l'urne des cendres à la famille ?
Titre: Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: Michel le Août 09, 2011, 05:20:12 PM
Citation de: Mirandoline le Août 09, 2011, 10:01:04 AM
Recette estimée de 10 000 € sur 4 ans.
Moins de 4000 euros par an !
je ne ferais pas de zèle.
D'autant que le nombre de prestataires possibles n'est vraisemblablement pas énorme.
Titre: Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: Virkiel le Août 10, 2011, 11:47:26 AM
Dans ce cadre là, faites une convention sur 4 ans avec la société de votre choix, et encadrez justement la recette que vous pourrez obtenir, il n'y a pas de Dsp et encore moins de marché public, vous disposez d'une certaine liberté, mais contractualisez cette prestation pour vous garantir le paiement de cette prestation, pour après la placer dans vos recettes.
Titre: Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: speedy le Août 10, 2011, 07:37:20 PM
vérifiez quand même vos droits et obligations vis à vis des familles ....
Titre: Re : Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: Ororo Munroe le Août 11, 2011, 11:49:33 AM
Citation de: Michel le Août 09, 2011, 05:17:52 PM
Je ne connaissais pas.
Quels métaux ?
les bijoux en or ou en argent ; les couronnes dentaires en or ; les broches en titane ; . . .
ils font le tri avant de donner l'urne des cendres à la famille ?


immense éclat de rire

Citation de: speedy le Août 10, 2011, 07:37:20 PM
vérifiez quand même vos droits et obligations vis à vis des familles ....

certes ils peuvent vouloir récupérer les dents
car après tout, ça fait partie de l'héritage !
Titre: Re : Re : Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: le biscuit le Août 11, 2011, 11:51:24 AM
Citation de: Ororo Munroe le Août 11, 2011, 11:49:33 AM
certes ils peuvent vouloir récupérer les dents
car après tout, ça fait partie de l'héritage !

et les broches pour le barbecue à chaque date anniversaire de la mort
Titre: Re : Dois je passer un marché ?
Posté par: beau temps le Août 11, 2011, 12:02:15 PM
les dents en or fondent donc il faut les récupérer avant :-X

ne restent que les broches à l'issue