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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mimi25 le Août 04, 2011, 09:35:23 AM

Titre: Accord cadre et marché subséquent à bons de commandes
Posté par: mimi25 le Août 04, 2011, 09:35:23 AM
Pouvez vous m'expliquer quel est l'intérêt à ce que les marchés subséquents soient à bons de commandes si la remise en concurrence à lieu  lors de la survenance du besoin?
Titre: Re : Accord cadre et marché subséquent à bons de commandes
Posté par: Foulvio le Août 04, 2011, 10:18:19 AM
Lorsque l'on sait que l'on aura ponctuellement besoin de la prestation sans pour autant maîtriser les quantités
Titre: Re : Accord cadre et marché subséquent à bons de commandes
Posté par: Ororo Munroe le Août 04, 2011, 10:55:37 AM
lorsque un besoin faisant partie de l'AC pourrait être récurrent et surtout définissable en prestations mais peut etre pas en quantité