Bonjour
Quelle(s) est(sont) pour vous la(les) différence(s) entre un marchés à phases et un marché à tranches ?
J'hésite entre les 2 pour un marché de conception rédaction et impression d'une brochure.
Nabie
Le marché à tranche conditionnelle est régit par l'article 72 du CMP. Quant au marché comportant des phases, je le connais dans le cadre d'un marché de travaux dont il a fallut fixer différentes pérriode de réalisation des prestations pour la même opération (exemple pour de la végétalisation : plantes à mettre en terre en automne et plantes à mettre en terre au printemps), ces phases donnant lieu à des OS.
Dans un marché à tranches conditionnelles, il y a un aléa sur la réalisation des tranches conditionnelles : elles seront ultérieurement à la notification du marché, affermies, ou pas.
Dans un marché à phases, il s'agit plutôt de planification dans le temps, il est certain au moment de la préparation du marché que toutes les phases seront réalisées.
merci. :)
Comment peuvent être déclenchées les phases ? Avez-vous des clauses types ?
les travaux seront à réaliser en deux phasages à compter de la date de notification du premier ordre de service prescrivant le début des travaux pour chaque phase
Pour votre marché les différentes phases sont facilement identifiables; Il suffit d'envoyer des ordres de service pour passer à la phase impression, celle ci ne pouvant intervenir qu'après validation de la phase conception-rédaction.
et pour le délai d'exécution, comment s'articule-t-il ? Un délai global d'exécution avec un délai partiel pour la première phase ? Ou un délai pour chacune des 2 phases ?
Un délai par phase, dans votre cas, semble plus approprié. Ce qui ne vous empêche pas d'indiquer le délai global.