Je souhaite me simplifier la vie pour les révisions de prix. Pour les marchés je voudrais rédiger la clause de la façon suivante :
Formule est : Cn = In/Io.
Où Io et In sont les valeurs prises par l'index de référence du marché respectivement au mois zéro et au mois n. L'index utilisé pour le mois n est l'index connu à cette date et non l'index correspondant au mois n. Aucune révision provisoire n'est effectuée.
La phrase en gras me parait illégal au vu de l'article 94 du CMP, ça m'arrangerait si quelqu'un me disait que j'ai tort...
ah oui l'article 94 c'est "Lorsque le marché comporte une clause de variation de prix, la valeur finale des références utilisées pour l'application de cette clause est appréciée au plus tard à la date de réalisation des prestations telle que prévue par le marché, ou à la date de leur réalisation réelle si celle-ci est antérieure.
Lorsque la valeur finale des références n'est pas connue à la date où doit intervenir un acompte ou un paiement partiel définitif, le pouvoir adjudicateur procède à un règlement provisoire sur la base des dernières références connues.Le paiement calculé sur la base des valeurs finales de référence intervient au plus tard trois mois après la date à laquelle sont publiées ces valeurs.
Moi je fais toujours comme ça.. aucune révision provisoire....tout en définitif
ouf merci yfétrocho mais tu fais une révision définitive avec l'indice connu au moment du paiement ou l'indice correspondant au mois de réalisation de la prestation?
exemple : travaux en juillet 2011 avec indice BT01 - moi je propose pour le calcul de la révision de prendre le BT01 connu au mois de juillet 2011 et non le BT01 de juillet 2011.
j'espère être clair..
OUI faire ainsi : dernier indice connu, mais ceci pour les DEUX dates (initiale et de révision) alors la variation d'indice est "honnête" et sur la durée retenue (12 mois) même si ceux ci ne coïncide pas parfaitement avec les dates du marché.
très bonne idée, merci Michel!!
Citation de: ddavid le Juillet 22, 2011, 12:14:09 PM
ouf merci yfétrocho mais tu fais une révision définitive avec l'indice connu au moment du paiement ou l'indice correspondant au mois de réalisation de la prestation?
exemple : travaux en juillet 2011 avec indice BT01 - moi je propose pour le calcul de la révision de prendre le BT01 connu au mois de juillet 2011 et non le BT01 de juillet 2011.
j'espère être clair..
Indice initial :indice réel du mois m0
Indice de révision:indice réel du mois d'exécution des travaux
oui ça c'est le texte yfétrocho, je me demandais dans quelle mesure je peux m'en affranchir. Par exemple la solution de Michel