Bonjour,
Encore une question existentielle...
Je prépare un petit marché de mobilier urbain sur 10 ans.
Une clause dans le projet de marché prévoit que si la ville se développe, un ou plusieurs mobiliers urbains (non publicitaire) pourra être demandé en plus, mais à nos frais car la durée restant du marché risque fort de ne pas couvrir l'amortissement de ce nouveau mobilier.
La cellule d'information de Lyon m'a dit que c'était possible par voie d'avenant à condition que ce soit un marché à prix unitaires, et par référence à un bordereau des prix unitaires.
Ce que je ne comprends pas, c'est que si c'est un marché à prix unitaires avec un bordereau des prix unitaires (BPU), cela devient un marché à bon de commande, or pas possible car + de 4 ans.
Je précise que nous ne demanderont pas à percevoir une redevance en contrepartie de l'exploitation publicitaire, on veut seulement le max de mobilier urbain non publicitaire.
Je m'en sors comment ? en ne mettant pas de BPU, et je ferai par avenant en cours de marché ?
c'est une possibilité mais vous ne contrôlez plus les prix, bonjour la dérive possible ....
perso j'aurais mis une quantité avec un prix unitaire et avenant uniquement si la quantité se trouve dépassée .... bien sûr dans le CCTP j'aurais indiqué que la mise en oeuvre des prix se ferait uniquement sur la base d'OS spécifiques ....
Citation de: Blaise le Juillet 19, 2011, 04:23:07 PM
Je prépare un petit marché de mobilier urbain sur 10 ans.
??? ??? ???
Vous faites une location vente ?
Non, c'est de la mise à disposition à titre gratuit.
Donc Speedy, vous me conseillez de faire un BPU pour avoir une base de négociation des tarifs si le besoin se présente, c'est bien ça ?
Mais ce BPU n'a pas alors de valeur contractuelle, il n'est qu'indicatif ?
non mais deux parties
la première telle que vous avez prévu
la seconde telle que j'ai décrit et également contractuelle