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AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: nancygirl le Juillet 19, 2011, 08:49:56 AM

Titre: DC1-DC2
Posté par: nancygirl le Juillet 19, 2011, 08:49:56 AM
Bonjour,

Pour un marché de 20 000 €, le formalisme de remise des offres avec DC1 et DC2 est-il indispensable? Sinon quel document peut-on demander à la place?

Merci d'avance.
Titre: Re : DC1-DC2
Posté par: Foulvio le Juillet 19, 2011, 08:54:55 AM
Les DC1 et DC2 sont des documents facultatifs donc vous pouvez vous en passer mais n'oubliez pas de demander les attestations sur l'honneur. Voyez l'article 44 du CMP.
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