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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Juillet 04, 2011, 02:46:04 PM

Titre: Mainteance corrective
Posté par: mighty le Juillet 04, 2011, 02:46:04 PM
Hello les amis j'ai un marché de maintenance à lancer prochainement. Et un truc me turlupine ! En effet, il est prévu dans le panel des prestations une maintenance corrective qui se fera hors forfait (à savoir l'achat des pièces). Pratiquez vous cette méthode ? Comment le comptable peut il payer des prestations hors forfait ??? Une solution ;D ?
Titre: Re : Mainteance corrective
Posté par: koumac1 le Juillet 04, 2011, 02:50:22 PM
je pratique, mais j'ai un comptable trés gentil. Ca correspond à du hors marché (non, frappez pas le vieux Troll) mais nous précisons que nous ne somme pas tenu à faire faire la réparation pas la société titulaire du marché (donc 3 devis ou marché si grosse réparation).
Titre: Re : Mainteance corrective
Posté par: Alf le Septembre 04, 2014, 05:45:57 PM
Cette question de part hors forfait des marché de maintenance me turlupine encore.

J'ai récemment fait des marchés avec partie préventive forfaitaire (avec fourniture de pièces de faible montant) et corrective unitaire sur BPU, dès lors que la liste des pièces classiques était connue.
J'en ai fait avec partie corrective sur barèmes ou catalogue fournisseur avec coefficient de majoration/remise.
Mais j'en ais des plus anciens ou la corrective est gérée sur devis du prestataire (qui a une mission préventive/corrective).
Pour ces derniers j'ai un fort doute.
Les devis acceptés et payés sont forcément payés hors marché, car excédant forcément le forfait (le comptable n'a pas tiqué à ce jour). Ça me parait franchement limite.
Si je reprend la réflexion de Koumac, on peut se dire que sur ces marchés le prestataire propose une solution de réparation, et libre à l'acheteur de mettre cette solution en concurrence. A condition de l'avoir prévu dans le marché (pas d'exclusivité de la prestation de maintenance corrective).

Quelqu'un pratique-t-il le système de corrective avec rémunération sur devis du prestataire ? Est-ce légal?
Titre: Re : Mainteance corrective
Posté par: Ponta le Septembre 05, 2014, 09:31:34 AM
Je pratique les marchés de maintenance avec partie forfaitaire et pour la partie corrective à bons de commande sur présentation d'un devis.

L'avantage est de pouvoir négocier le devis voire de mettre en concurrence si le titulaire exagère.

J'utilise une clause me permettant d'inclure sans avenant des lignes dans le BPU. Cela permet de mettre à jour et de rajouter les prix des prestations de maintenance corrective au fur et à mesure. De plus, ça permet de figer les prix.

Sur la légalité, je dirai simplement que je ne suis pas embêté par le comptable public. Je pense respecter le principe d'exclusivité du titulaire (sauf pour la mise en concurrence le cas échéant) et j'assure une bonne gestion des deniers publics en négociant.
Titre: Re : Mainteance corrective
Posté par: regis_mp le Septembre 05, 2014, 09:42:42 AM
Je les gère en MBC avec maximum en valeur:
- une partie forfaitaire pour le préventif (préciser qu'il n'y a pas de bon de commande sur cette partie pour le comptable public)
- une partie à prix unitaires et bons de commande sur le correctif, avec des prix unitaires de main-d'oeuvre et de déplacement dans un BPU et pour les pièces détachées, soit une remise sur tarif soit un coefficient multiplicateur sur le prix d'achat (factures à l'appui).
Dans ce cas le correctif est bien dans le marché, tant que le maxi n'est pas atteint bien sûr.
Et si c'est réaliste j'insère une clause indiquant que le titulaire n'a pas l'exclusivité sur le correctif.
Titre: Re : Mainteance corrective
Posté par: mighty le Septembre 05, 2014, 10:01:39 AM
Perso moi je fais une partie à prix forfaitaire pour la maintenance préventive. Pour le correctif, unitaires avec un prix horaire pour la main d'oeuvre, un tarif pour le déplacement. Pour les prix des pièces, je demande le catalogue fournisseur et je demande une remise sur ses prix.
C pas bien mais entre me prendre la tête pour citer toutes les pièces imaginables pour définir correctement le besoin et prendre le catalogue fournisseur, le choix est vite fait.
Qu'en pensez vous ?
Titre: Re : Mainteance corrective
Posté par: Ponta le Septembre 05, 2014, 10:22:59 AM
Toujours le choix de la facilité ;D Même pas capable de faire un BPU de 350 pages ni de prévoir le futur technologique des pièces.  :-\

Et ça se dit acheteur... ;D

Titre: Re : Mainteance corrective
Posté par: Alf le Septembre 05, 2014, 04:00:40 PM
A la lecture de vos réponse, le préalable absolu est l'existence d'un maximum de commande, que le marché soit à BDC ou pas, que les pièces de rechange soient sur BPU ou sur devis.

Et dès lors que la réparation ne serait pas l'exclusivité du prestataire, traiter ce qu'il fait dans le marché ? Ou tout considérer comme du hors marché?

Si l'on intègre les prestations ponctuelles du prestataire sans que cela soit géré par les BDC ou les quantités effectivement réalisées - ou de tiers issus de mise en concurrence dans le marché... ben on est en accord cadre ou pas loin.
Titre: Re : Mainteance corrective
Posté par: Ponta le Septembre 05, 2014, 05:16:52 PM
Citation de: Alf le Septembre 05, 2014, 04:00:40 PM
A la lecture de vos réponse, le préalable absolu est l'existence d'un maximum de commande, que le marché soit à BDC ou pas, que les pièces de rechange soient sur BPU ou sur devis.

Et dès lors que la réparation ne serait pas l'exclusivité du prestataire, traiter ce qu'il fait dans le marché ? Ou tout considérer comme du hors marché?

Si l'on intègre les prestations ponctuelles du prestataire sans que cela soit géré par les BDC ou les quantités effectivement réalisées - ou de tiers issus de mise en concurrence dans le marché... ben on est en accord cadre ou pas loin.

Tu soulèves une belle problématique. Doit-on choisir toutes les prestations dans le cadre du marché  et si tenir même avec des devis ou des prix catalogue ? Ou doit-on privilégier l'économie et remettre en concurrence au-delà d'un certain montant ?
Aujourd'hui, on me demande d'être plutôt acheteur que juriste rigoriste.
Donc si la réparation est faite par le titulaire, je garde ça dans le marché et évite le hors marché.