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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: DTBen le Juin 29, 2011, 03:02:18 PM

Titre: Cherche meilleure solution pour modifier des clauses en cours de procédure
Posté par: DTBen le Juin 29, 2011, 03:02:18 PM
Bonjour,
Un des candidats pointe du doigt que certaines de nos clauses sont non appropriées ou excessives ?
Quelle est la meilleure solution pour les rectifier : modification du DCE, mise au point, avenant, autre?
Merci d'avance pour vos avis!
Titre: Re : Cherche meilleure solution pour modifier des clauses en cours de procédure
Posté par: Lolila le Juin 29, 2011, 03:08:48 PM
je dirais modification du DCE car si les clauses sont excessives, il y a des chances que ça joue sur les réponses que vous allez recevoir.