Bonsoir,
Soit un MAPA de trois lots, dans le RC on indique que l'AE, la dpgf et le mémoire technique doivent être signés.
Or sur 11 sociétés seulement 1 société a paraphé, une a oublié de signer la DPGF, une autre a oublié de signer le mémoire technique.
Peux- t'on régulariser ces oublis de paraphe et de signature ?
Merci par avance pour votre précieuse aide!!! ;)
Pour moi, seul l'AE doit être signé. S'il est paraphé, ça vaut rien.
Les autres docs n'ont pas besoin d'être paraphés, ça ne leur donne pas plus de valeurs. Ce qui compte avant tout c'est l'AE.
Si l'entreprise a "oublié" de signer l'AE...il peut arriver que par hasard son représentant passe demain dans votre couloir, que vous discutiez avec et que l'AE soit incroyablement signé ;D
C'est pas super, mais c'est un peu dommage d'exclure une entreprise qui a oublié de bonne foi de signer mais qui a pris la peine de monter tout son dossier.
En même temps... pas d'AE signé = pas d'offre
les AE sont signés!
mais 10 ne sont pas paraphés sur 11....
d'autres avis??
Idem Djibee
Tant que l'AE est signé, le paraphe n'a aucune valeur.
Citation de: mac le Juin 29, 2011, 09:02:59 AM
Tant que l'AE est signé, le paraphe n'a aucune valeur.
+ 1
Le paraphe n'apporte pas plus de valeur au document. La seule signature de l'AE engage le candidat sur toutes les autres pièces.
bien d'accord avec vous....
mais on me reproche de pas respecter ce que j'ai écrit dans le RC....
genre le seul candidat qui a paraphé pourrait nous faire un recours pour non respect du RC
Des avis ??!!!
Sur quelle base puis-je rectifier le défaut de paraphe de mes offres, alors que c'était exigé dans le RC (10/11 offres) ?
négociation, demande de précisions?
Citation de: Pbo le Juin 29, 2011, 09:58:19 AM
bien d'accord avec vous....
mais on me reproche de pas respecter ce que j'ai écrit dans le RC....
genre le seul candidat qui a paraphé pourrait nous faire un recours pour non respect du RC
ca ne porte pas à conséquence, puisque vous avez mis plus haut que
Citation de: Pbo le Juin 28, 2011, 06:11:32 PM
Soit un MAPA de trois lots, dans le RC on indique que l'AE, la dpgf et le mémoire technique doivent être signés.
la DPGF peut être considérée éventuellement comme une annexe à l'AE qui a été signé, quant au mémoire technique... soit son offre est conforme, soit elle ne l'est pas, mais juridiquement l'exclure pour non signature d'une pièce qui n'est même pas contractuelle... vous vous risquez également à un risque contentieux...
Au pire, vous ne voulez pas analyser les offres, et voir si elles seront éventuellement retenues?! Ensuite faire comme dit Djibee... un passage express pour tout mettre d'équerre... Moi j'ai eu des offres, surtout avec les changements de formulaires, où les candidats signés à la place du pouvoir adjudicataire... ben c'était pas le bon endroit... et je n'ai jamais eu de recours là dessus...
Dans ma première phrase je m'étais trompée , l'AE doit être signé et paraphé, la DPGF signé et le mémoire technique signé.
faites régulariser mais ne rejetez pas pour un paraphe.
+1 la DPGF peut etre une annexe de l'AE
Merci de vos avis!