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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: marina le Juin 23, 2011, 03:25:22 PM

Titre: peut-on déclarer un lot sans suite ?
Posté par: marina le Juin 23, 2011, 03:25:22 PM
je pense que oui mais besoin d'une petite confirmation.

Merci.
Titre: Re : peut-on déclarer un lot sans suite ?
Posté par: Foulvio le Juin 23, 2011, 03:29:58 PM
Oui !

Un lot est un marché à part entière...
Titre: Re : peut-on déclarer un lot sans suite ?
Posté par: raffalli le Juin 29, 2011, 08:52:20 AM
OUI, en sachant que si on est dans les conditions de l'art 27 vous pouvez meme le relancer en MAPA.
En tous les cas c'est une decision qui doit etre motivee, ca n'est pas sans consequences