Bonjour,
Voila, c'est ma première ouverture des plis en AAO, et en plus entièrement dématérialisée... J'ai besoin de vos lumières :
Trois lots pour l'AAO avec trois entreprises qui ont répondu au total.
Pour deux de ces entreprises, pas de soucis. Pour une, qui a répondu pour les lots 2 et 3, j'ai plusieurs soucis. En effet, la plate forme achatpub...indique que l'entreprise a répondu pour les lots 2 et 3 (nom des fichiers). Or, dans sa dc1, le candidat indique qu'il répond pour les lots 1 et 2.
On indique dans le RC :Avant de procéder à l'examen des offres, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 10 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.
Peut-on le repêcher, sachant que c'est une erreur et non un motif indiqué ci dessus? Je n'aie du coup pas ouvert les documents relatifs au lot 3 (selon achatpub...)
Pour le lot 2, le BPU électronique est invalide "la signature ne correspond pas au document signé, ou le document a été modifié depuis le moment de la signature". Or, j'ai vu une jurisprudence qui indique que si l'acte d'engagement se réfère expressément au BPU, il n'est pas nécessaire de le signer, du coup l'offre serait valable. Cependant, il n'a pas fourni le DQE qui était dans le DCE (non précisé dans les documents à produire). Doit-on l'écarter ou pas?
Avez-vous des solutions à me proposer?
Pour les réponses aux lots... je m'en tiendrai aux documents offres remis et modifierai le cas échéant le DC1 pour qu'il soit conforme aux propositions
Concernant la signature du BPU : tout dépend si vous demandiez dans votre RC qu'il soit signé ... J'ai pour ma part supprimé cette demande depuis bien longtemps pour éviter de rejeter sur ce motif ! en tant qu'annexe à l'AE si celui-ci est signé... cela me suffit !