Voila mon probleme : lors de note remise en concurrence, nous avons été un peu lache quand à la définition de notre besoin. Resultat , on a quelque modifications à faires sur les offres recues . Questions :
- Doit on s'en tenir aux mentions de la remise en concurrence ? Peut on par exemple choisir des prestations prévues à l'accord cadre , mais non prévues lors de la remise en concurrence ? ( sans refaire de remise en concurrence bien sur )
- Inversement , peut on refuser des prestations demandées lors d'une remise en concurrence sans pour autant annuler le lot dans son entier ?
Sachant que le montant total de ce marché subséquent dépasse les 206K euros. L'article 76 est un peu lache de ce coté la . Il se borne à préciser que les regles de transparence et de mise en concurrence doivent etre respecté.
Tttention la négociation est interdite au stade des marchés susbséquents.
1) non
2) non
Pense à une mise au point ou un avenant plus tard.
Ben tu reprécises ton DCE et tu leur demande une nouvelle offre : c'est le plus simple à mon sens. T'as pas à faire de pub, tu reconsultes avec les délais initiaux.