Bonjour,
Contexte :Soit une consultation en MAPA (publication dans journal d'annonces légales; 6 retraits de dossier; 1 seule offre très au-dessus de l'estimatif du marché), déclarée infructeuse.
Après prise de contact avec les entreprises pour savoir pourquoi si peu d'offre et nous avons fait les quelques modifications du DCE qui s'imposaient ...
Il est décidé de relancer la consultation par un nouvel AAPC dans un journal d'annonces légales.
Question :Y-a-t-il une mention spéciale à apporter dans l'AAPC pour dire que c'est une re-consultation suite à un infructueux ou considère-t-on qu'il s'agit d'un nouveau marché étant donné que le DCE à changé ?
Merci pour vos réponses !
Quand l'hypothèse nous arrive, on ne précise rien dans les documents contractuels.
Dans le règlement de la consultation à l'objet du marché on rappelle que c'est une 2nde procédure suite à l'infructuosité de la première
Et on ajoute au titre de la consultation de c'est la consultation "X 2 le retour" ^^
Sérieusement on se contente d'ajouter au titre "(2ème procédure)"
Pour le reste dans la mesure où il s'agit d'un nouveau marché on n'ajoute rien de plus.
ok merci