Notre commune a formé un groupement de commande avec le gestionnaire de réseau électricité-gaz et le gestionnaire de réseau télécom. Les membres titulaires et suppléants de la CAO sont nomément désignés dans la convention de groupement.
Or le membre titulaire (pas de suppléant désigné) du gestionnaire du réseau électrcité-gaz n'est plus en poste.
Pour remplacer ce membre, dois-je faire un avenant à la convention de groupement après que le remplaçant ai été désigné?
oui, mais pourquoi y avoir mis les noms dans la convention !!!!
b'en pour y revenir dès qu'un nom change ! :D
Convention v0 ; v1 ; v2 ; v3 ; v4 ; . . . ça vous occupe un agent à plein temps, comme cela !
Citation de: speedy le Juin 20, 2011, 07:29:08 PM
oui, mais pourquoi y avoir mis les noms dans la convention !!!!
Je me le demande bien! Je n'en suis pas l'auteur, c'est la collegue que je remplace.