Bonjour,
je dois mettre en place une nomenclature et je dois avouer que c'est du chinois.
Je suis censée faire une estimation du besoin pour 2012. Mes questions sont les suivantes:
1. Si on a un marché de denrée alimentaire, un an reconductible trois fois. Je sais que je vais devoir passer un AO. Mais que dois-je inscrire comme montant dans la nomenclature au titre de l'année 2012, le montant globalisé ou le montant annuel?
Et pour les années suivantes, doit on à chaque fois déduire le montant de l'année précédente pour les besoins 2013 2014 etc....
2. Pour les prestations continues, lorsque le marché est pour 3 ans fermes par exemple, quelle estimation doit figurer au titre du besoin de 2012? Que doit-on reporter (ou pas d'ailleurs) les années suivantes?
J'espère avoir été claire.
Cordialement.
principe d'annualité budgétaire => montant anuel à inscrire.
Pour presta continue, tout dépend de vos pratique.
En fonctionnement => annuel
En investissement, il y a possibilité de report des crédit (1) ou pratique des AP/CP(2).
(1) vous engagez la totalité des 3 ans, et il y aura report de ce qui n'a pa été mandaté
(2) vous engagez que ce que vous allez mandater dans l'année (mais c'est normalement déja établi à l'instauration de l'autorisation de programme)
Citation de: shorty le Juin 17, 2011, 01:20:34 PM
principe d'annualité budgétaire => montant anuel à inscrire.
Pour presta continue, tout dépend de vos pratique.
En fonctionnement => annuel
En investissement, il y a possibilité de report des crédit (1) ou pratique des AP/CP(2).
(1) vous engagez la totalité des 3 ans, et il y aura report de ce qui n'a pa été mandaté
(2) vous engagez que ce que vous allez mandater dans l'année (mais c'est normalement déja établi à l'instauration de l'autorisation de programme)
Bonjour, et merci pour votre réponse.
Mais je parlais de nomenclature marché et non finance. La démarche est-elle identique?
moi je cale nomenclature marché sur les finances...
quel est l'objectif ?
si avoir une nomenclature de base pour la stabilité des raisonnement, alors pas de montant
si application de la nomenclature pour comparer les besoins aux seuils pour déterminer la procédure de passation de chaque famille , alors selon le CMP c'est au minimum le besoin de l'année sans pouvoir être inférieur au maximum envisagé dans les marchés passés dans l'année, c'est à dire avec options françaises et européennes donnc içi sur les 4 ans (1 an reconductible trois fois) pour la famille concernée
Ok Speedy,
l'objectif est bien de mettre en place une nomenclature marché pour computer les seuils.
Donc, si on a un marché de denrée alimentaire, un an reconductible trois fois. Je sais que je vais devoir passer un AO. Mais que dois-je inscrire comme montant dans la nomenclature au titre de l'année 2012, le montant globalisé ou le montant annuel?
Et pour les années suivantes, doit on à chaque fois déduire le montant de l'année précédente pour les besoins 2013 2014 etc....
Pour les prestations continues, lorsque le marché est pour 3 ans fermes par exemple, quelle estimation doit figurer au titre du besoin de 2012? Que doit-on reporter (ou pas d'ailleurs) les années suivantes?
Citation de: caramelle31 le Juin 17, 2011, 02:48:22 PM
Ok Speedy,
l'objectif est bien de mettre en place une nomenclature marché pour computer les seuils.
Donc, si on a un marché de denrée alimentaire, un an reconductible trois fois. Je sais que je vais devoir passer un AO. Mais que dois-je inscrire comme montant dans la nomenclature au titre de l'année 2012, le montant globalisé oui ou le montant annuel ? non
Et pour les années suivantes, doit on à chaque fois déduire le montant de l'année précédente pour les besoins 2013 2014 etc.... pour moi oui, on ne va pas compter deux fois le même achat ! donc on prend le budget moins ce qui a été déjà compter (sauf relance au lieu de la reconduction....) plus le futur rattaché aux marchés visés
Pour les prestations continues, lorsque le marché est pour 3 ans fermes par exemple, quelle estimation doit figurer au titre du besoin de 2012? Que doit-on reporter (ou pas d'ailleurs) les années suivantes? c'est la même question, non ?
Le dernier point est différent: il s'agit de marchés dont la durée est ferme et non renouvelable.
je n'y vois pas vraiment de différence
je prends la totalité du marché pour l'année de sa passation et rien pour les autres années...