sommes en AO; sur une option, un candidat a fait une offre anormalement basse; nous lui avons envoyé un mail avec date limite de réponse lui demandant un sous-détail; pas de réponse ... on évacue ?
si le courrier était clair sur la menace, oui
non n'avons pas dit qu'il serait "out" en l'absence de réponse, mais bon ...
alors risqué , désolé
flûte
Pas si risqué que ça pour moi .... L'obligation est de demander des explications, puis de motiver .... Le fait de lancer la procédure d'OAB conduit à implicitement considérer qu'en l'absence de réponse satisfaisante (et à plus forte raison en l'absence de réponse), l'offre pourra être écartée.
A mon sens tout au moins.
Surtout qu'en ne répondant pas à l'invitation de se justifier, la lésion sera plus délicate à démontrer ....
Bon, sauf à ce que l'offre soit dans les clous, et encore.
non elle ne l'est pas, je prends le risque
Citation de: goran le Juin 17, 2011, 11:01:28 AM
non elle ne l'est pas, je prends le risque
Tu as raison, je ne pense pas que ce soit un trop gros risque.
Vous avez fait votre part du travail!
Citation de: goran le Juin 17, 2011, 11:01:28 AM
non elle ne l'est pas, je prends le risque
mixe les deux : deuxième fax lui disant que faute de réponse dans les délais impartis, vous considérez son offre comme anormalement basse et de ce fait que son offre va être éliminée par la CAO
Citation de: R.J le Juin 17, 2011, 10:17:03 AM
Pas si risqué que ça pour moi .... L'obligation est de demander des explications, puis de motiver .... Le fait de lancer la procédure d'OAB conduit à implicitement considérer qu'en l'absence de réponse satisfaisante (et à plus forte raison en l'absence de réponse), l'offre pourra être écartée.
A mon sens tout au moins.
Surtout qu'en ne répondant pas à l'invitation de se justifier, la lésion sera plus délicate à démontrer ....
Bon, sauf à ce que l'offre soit dans les clous, et encore.
le risque que je vois en lisant un extrait de achatpublic :
"Eu égard aux enjeux spécifiques qui s'y attachent,
cette demande d'explication et de justification devrait en outre faire explicitement référence à la suspicion d'offre anormalement basse, afin qu'il ne puisse y avoir de risque de confusion avec les demandes de précision et de compléments s'inscrivant dans le cadre classique de l'analyse des offres (TA Rennes, n°1000912, 24 mars 2010)."