Est il possible de fixer un nombre limite de variante par offre ? Par ex deux variantes maximum ? ??? Ceci afin d'éviter la multiplication d'offres. Petite précision, je suis en AOO.
Ben a priori pourquoi pas...
Tu peux aussi limiter leur portée.. (exe : les variantes sur le point X et Y sont autorisées à l'exception de tout autre point..)
cf CE 7 novembre 2001 n° 218221 Société anonyme Quillery
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000008024150&fastReqId=246815020&fastPos=1 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000008024150&fastReqId=246815020&fastPos=1)
mais attention cette jurisprudence date et correspond à un ancien code
même si
Article 50
I.-Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, lorsque le pouvoir adjudicateur se fonde sur plusieurs critères pour attribuer le marché, il peut autoriser les candidats à présenter des variantes. Le pouvoir adjudicateur indique dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation s'il autorise ou non les variantes ; à défaut d'indication, les variantes ne sont pas admises.
Les documents de la consultation mentionnent les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation. Seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération.
II.-Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, lorsque le pouvoir adjudicateur se fonde sur plusieurs critères pour attribuer le marché, les candidats peuvent proposer des variantes sauf si le pouvoir adjudicateur a mentionné dans les documents de la consultation qu'il s'oppose à l'exercice de cette faculté. Le pouvoir adjudicateur peut mentionner dans les documents de la consultation les exigences minimales ainsi que les modalités de leur présentation. Dans ce cas, seules les variantes répondant à ces exigences minimales sont prises en considération. Toutefois, la mention des exigences minimales et des modalités de leur présentation peut être succincte.
III. - Les variantes sont proposées avec l'offre de base.
et l'argumentaire du CE
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'en vertu de l'article 2.1 du règlement particulier de l'appel d'offres restreint pour la passation du marché de construction du viaduc autoroutier de Rogerville, les candidats à cet appel d'offres devaient présenter "une solution de base obligatoire avec une variante de délai", et qu'aux termes de l'article 2.4.2 du même règlement, intitulé "Variantes limitées" : "La réponse à la solution de base est obligatoire. Les seules variantes autorisées sont celles proposant des délais plus courts que ceux de la solution de référence pour l'exécution des travaux. Chaque concurrent ne pourra présenter qu'une seule variante. Aucune autre forme de variantes n'est autorisée (en particulier, celles proposant des modifications structurelles de l'ouvrage)" ; qu'enfin, aux termes de l'article 4.1.2 du même règlement : "Toutes offres ne respectant pas les clauses du présent règlement particulier d'appel d'offres seront considérées comme irrecevables"
Considérant qu'il résulte de l'ensemble de ces dispositions que l'offre soumise par un candidat admis à soumissionner dans le cadre du marché devait obligatoirement comporter une proposition, dite "de base", pour la réalisation de l'ouvrage dans un délai déterminé, et pouvait être complétée par une seule proposition alternative, ou "variante", portant sur la réalisation de l'ouvrage dans un délai plus court ; qu'en application de l'article 4.1.2 précité, toute offre ne répondant pas à ces conditions devait être écartée comme irrecevable ;
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond, que l'offre de la Société Bouygues, à laquelle a été attribué le marché, comportait, en sus de la proposition "de base", deux "variantes" avec des délais de réalisation plus courts ; qu'ainsi, en retenant que la proposition "de base" de cette société devait être regardée comme recevable et en la prenant en compte pour déterminer les chances de succès de la SOCIETE QUILLERY, irrégulièrement évincée de l'appel d'offres litigieux, en vue d'évaluer le montant de son préjudice, la cour administrative d'appel a commis une erreur de droit ; que, par suite, la S.A. QUILLERY est fondée à demander l'annulation de l'arrêt attaqué en tant qu'il fixe le montant de l'indemnité qui lui est due ;
en disant que toutes les offres ne respectant pas le RDC le MO s'est piégé, il aurait dit toutes les variantes ne respectant pas l'unicité seraient refusées
en l'occurence pourquoi imposé une variante de délai plus court ?
Si vous imposez la production d'un AE pour chaque variante, reste également à préciser si la limitation porte sur le nombre de variantes ou sur le nombre de sous dossiers variantes.
Explication : supposons que vous ouvriez à variante sur deux points (pA et pB) indépendants, et que vous indiquiez que le nombre de variantes est limité à deux , une entreprise qui proposerait une variante VA sur pA et une variante VB sur pB, peut elle présenter : AE base | AE VA | AE VB | AE VAetVB ?
Soit 2 variantes mais 3 sous dossiers variantes ...
Et si vous autorisez 3 sous dossiers alors le sous dossier AE VAetVB, doit il n'être que la compilation ds dossiers AE VA et AE VB ou bien autoriseriez vous une VAetB avec de petites modifications pour prendre en compte l'effet de juxtaposition même si les deux points sont pour l'essentiel indépendants, par exemple sur les prix (re répartition des coûts moyens communs) ?
C'est tout à fait possible de limiter le nombre de variantes, d'ailleurs c'est prévu dans le guide des bonnes pratiques.
Il faut en revanche être bien précis dans le RC : par exemple, demander aux candidats qu'ils numérotent leurs variantes, et surtout les conditions d'élimination.
Citation de: speedy le Juin 15, 2011, 06:17:19 PM
en l'occurence pourquoi imposé une variante de délai plus court ?
il s'agissait de l'espèce de l'arrêt cité
Citation de: hpchavaz le Juin 16, 2011, 07:37:41 AM
Si vous imposez la production d'un AE pour chaque variante, reste également à préciser si la limitation porte sur le nombre de variantes ou sur le nombre de sous dossiers variantes.
Explication : supposons que vous ouvriez à variante sur deux points (pA et pB) indépendants, et que vous indiquiez que le nombre de variantes est limité à deux , une entreprise qui proposerait une variante VA sur pA et une variante VB sur pB, peut elle présenter : AE base | AE VA | AE VB | AE VAetVB ?
Soit 2 variantes mais 3 sous dossiers variantes ...
Et si vous autoriser 3 sous dossier alors le sous dossier AE VAetVB, doit il n'être que la compilation ds dossiers AE VA et AE VB ou bien autoriseriez vous une VAetB avec de petites modifications pour prendre en compte l'effet de juxtaposition même si les deux points sont pour l'essentiel indépendants, par exemple sur les prix (re répartition des coûts moyens communs) ?
Bonjour,
Je déterre ce post et la réponse d'Hpchavaz car nous sommes dans cette situation.
On veut lancer un AO en autorisant les variantes mais en limitant toutefois le nombre de réponses en variantes (à 2 ou, au plus, à 3).
Or, on a spécifié dans le RC cinq points sur lesquels il est possible de varianter.
Du coup, ça peut être ambigu ! 5 points techniques pourraient être assimilés à 5 variantes alors qu' ils peuvent être regroupés au sein d'un seule variante.
Je vois pas trop ce que ça peut donner au niveau des réponses et imagine déjà les interprétations....
Ne vaut-il mieux pas ne pas limiter le nbre d'offres en variantes ?
Comment gérer cette histoire de sous-dossiers comme le dit Hpchavaz ?
Merci d'avance
Si vous souhaiter laisser un choix entre une option A et une option B, fixez cette possibilité en prestation alternative éventuelle, sur les régime des PSE.
Si vous spécifiez une solution de base, en ouvrant aux propositions alternatives à l'initiative du candidat, spécifiez les points sur lesquels elles pourront porter, indiquez qu'une variante devra obligatoirement être accompagnée d'un AE identifié comme tel (quitte à pré-remplir un ou plusieurs AE "variante"), et rédigez votre clause sans ambiguïté, que chaque variante pourra porter sur un, plusieurs ou l'ensemble des points en question, mais qu'un maximum de X variantes sera admis par candidat. Si un nombre supérieur de variantes est présenté, seule l'offre de base sera analysée (il ne vous appartient pas de choisir, de celles des variantes proposées, lesquelles sont à conserver et lesquelles sont à exclure).