Bonjour,
Voici le sujet :
Soit une consultation allotie (4) de marchés d'assurance. On est en AOO.
Sur le lot véhicule, on vient de constater qu'il y a une erreur d'appréciation de la valeur technique, qui n'aura pas changé le classement final s'il n'y avait que cette erreur. D'autre part, il a été décidé initialement de retenir la solution de base donc c'est la candidat A qui est titulaire. Il s'avère finalement qu'on a besoin de retenir la solution optionnelle (erreur interne) qui donne titulaire du marché le candidat B, candidat qui a reçu la notification de la décision de non retenue sur le lot en question...
Comment se sortir de ce "merdier" ? excusez moi du terme.
Déclaration sans suite et on recommence. non ? Ma direction refuse.
Help, help!!
Aïe... vilaine, très vilaine direction !
Par "solution optionnelle" vous entendez variante?
Si oui, le classement offre de base et variante a dû être défini dans votre DCE. Dans le respect de celui le candidat B est 1er pour les variantes et le candidat A 1er pour les offres de bases, c'est bien cela?
A noter que dans tous les cas, le courrier de notification de rejet délie le candidat B de son engagement.
Il faudrait nous donner plus d'infos, il n'est pas certain qu'une déclaration sans suite s'impose.
De quelle "erreur interne" s'agit-il?
le marché a t-il été notifié à A?
Citation de: koumac1 le Juin 14, 2011, 04:11:59 PM
le marché a t-il été notifié à A?
Le marché n'est pas notifié à A. C'est en préparant une mise au point qu'on s'est aperçu des différents pb.
Citation de: oreld le Juin 14, 2011, 04:28:44 PM
Le marché n'est pas notifié à A. C'est en préparant une mise au point qu'on s'est aperçu des différents pb.
Si le marché n'est pas notifié à A n'est-il pas possible de demander à B s'il maintient son offre?
ou alors vous restez en solution de base et après notif vous passez un avenant pour retenir la solution optionnelle mais cela dépend du montant et de l'importance des modifs...
Citation de: missmks le Juin 14, 2011, 04:30:08 PM
Si le marché n'est pas notifié à A n'est-il pas possible de demander à B s'il maintient son offre?
Je pense que c'est possible et que B acceptera.
Ce qui me gène un peu plus c'est vis à vis de A. Peut-il attaquer la décision ? Sachant qu'il a reçu un courrier l'informant de la décision de non retenue sur un autre lot et dans lequel, on l'informait qu'il était pressenti titulaire du lot véhicules ?
Citation de: missmks le Juin 14, 2011, 04:00:04 PM
Par "solution optionnelle" vous entendez variante? il était demandé 2 options que les candidats devaient chiffrer (perte financière et véhicule de remplacement)
Si oui, le classement offre de base et variante a dû être défini dans votre DCE. Dans le respect de celui le candidat B est 1er pour les variantes et le candidat A 1er pour les offres de bases, c'est bien cela? oui tout à fait!
A noter que dans tous les cas, le courrier de notification de rejet délie le candidat B de son engagement.
Il faudrait nous donner plus d'infos, il n'est pas certain qu'une déclaration sans suite s'impose.
De quelle "erreur interne" s'agit-il? Il a été décidé d'attribuer sur la solution de base pensant qu'on n'avait pas besoin des options. Finalement, une option est nécessaire. Et le candidat A a été surnoté sur le critère technique par mauvaise lecture de son dossier. En fait, la DG souhaite un montant particulier de garantie, sur lequel le candidat A est très en dessous après relecture alors que le B est finalement pas si mauvais.i
2 options?
Il ne s'agit donc pas de variantes?
Si la réponse aux options étaient obligatoire, il ne devraient y avoir qu'un classement correspondant à un classement global offre de base+option.
Si la réponse aux options n'étaient pas obligatoire, le classement doit se faire uniquement sur les offres de base sans tenir compte des options.
Qu'en-est-il? Cela peut tout changer!
Au passage, pressenti pour attribution ne veut pas dire attribution, mais je comprend vos craintes!
Citation de: oreld le Juin 14, 2011, 05:09:28 PM
il a reçu un courrier l'informant de la décision de non retenue sur un autre lot et dans lequel, on l'informait qu'il était pressenti titulaire du lot véhicules ?
:o :o :o
J'allucine ! vous faite de telles choses
Vous mélanger les analyses de lots ? Vous donnez des informations ?
"vous n'êtes pas retenu pour le lot 1 ; mais je pense que vous pourriez l'être sur le 2 "
vous osez ?
on est pas pressenti. Cette étape n'existe pas dans la procédure !
Citation de: Michel le Juin 14, 2011, 06:00:34 PM
:o :o :o
J'allucine ! vous faite de telles choses
Vous mélanger les analyses de lots ? Vous donnez des informations ?
"vous n'êtes pas retenu pour le lot 1 ; mais je pense que vous pourriez l'être sur le 2 "
vous osez ? Si je comprends bien, vous me dites que pour un candidat qui répond à plusieurs lots (dont l'analyse est terminée en même temps), vous l'informez de sa non retenue par plusieurs courriers séparés ?!!
on est pas pressenti. Cette étape n'existe pas dans la procédure ! Quand on écrit "pressenti" on entend sous réserve de la fourniture des certificats fiscaux et sociaux.