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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Pbo le Juin 09, 2011, 04:10:35 PM

Titre: Manque une page BPU /AOO
Posté par: Pbo le Juin 09, 2011, 04:10:35 PM
Bonjour,

Soit un marché de peinture passé en AOO.
Le DCE a été modifié en cours de consultation car il manquait une page au BPU, on a remis en ligne une version 2 du BPU en corrigeant l'erreur.
Un candidat n'a pas vu la modification du DCE et nous a envoyé son offre avec la page manquante.
Que feriez-vous?
selon moi rejet de l'Offre incomplète...
Merci pour votre avis!
Titre: Re : Manque une page BPU /AOO
Posté par: missmks le Juin 09, 2011, 04:21:00 PM
Faut voir quand à eu lieu la modif...
Maintenant si tout le monde sauf lui a su s'adapter c'est que les délais étaient certainement suffisant.

Et il faut voir si ça ne peut pas être rectifier par le biais d'une mise au point.
S'agit-il d'un gros poste?
Titre: Re : Manque une page BPU /AOO
Posté par: Pbo le Juin 09, 2011, 04:51:36 PM
La modif a eu lieu au tout début de la procédure.

ça concerne un poste normal, pas plus important que les autres mais important qd même!  ;)

une mise au point serait possible?
Titre: Re : Re : Manque une page BPU /AOO
Posté par: missmks le Juin 09, 2011, 05:06:07 PM
Citation de: Pbo le Juin 09, 2011, 04:51:36 PM
La modif a eu lieu au tout début de la procédure.

ça concerne un poste normal, pas plus important que les autres mais important qd même!  ;)

une mise au point serait possible?

Je dirais non car AO.
Mais comment avez-vous fait part de cette modif ? Avis rectificatif ou pas ?

En outre, l'art 35 I 1° rappelle: offre irrégulière = incomplète ou ne respecte pas les exigences du DCE.
Et l'art 58 rappelle: offre irrégulière = élimination par le CAO.

En même temps si vous n'avez pas informé "correctement de la modif", peut-on considérer cette offre comme vraiment irrégulière.  :-\
A vous de juger!

Titre: Re : Manque une page BPU /AOO
Posté par: Pbo le Juin 09, 2011, 05:46:10 PM
Pas d'avis rectificatif! il aurait fallu ?
Nous avons simplement informé toutes les personnes qui ont retiré le DCE de la modif via la plateforme de dématérialisation.
Offre irrégulière effectivement....
Mais je travaille dans un EP de l'Etat donc pas de CAO.
Titre: Re : Re : Manque une page BPU /AOO
Posté par: Michel le Juin 09, 2011, 06:53:10 PM
Citation de: Pbo le Juin 09, 2011, 05:46:10 PM

Nous avons simplement informé toutes les personnes qui ont retiré le DCE de la modif via la plateforme de dématérialisation.

Avez-vous trace comme quoi vous avez informé ce candidat précis de la modification ?
Si oui : OUT
Si non, aille aille aille ; comment pourrait-il deviner que le DCE a été modifié ? Il ne va tout de même pas le télécharger tous les jours ?