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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Riallev le Juin 08, 2011, 04:55:26 PM

Titre: Marché à bons de commande ou alternative
Posté par: Riallev le Juin 08, 2011, 04:55:26 PM
Bonjour à tous,

Je travaille actuellement sur un marché de Collecte des points d'apport volontaire (déchets triés : papiers, verre, ...).

Nous avons défini des quantités estimatives de prestations (collecte et transport des déchets notamment) dans le BPU et le DQE (avec des prix unitaires) mais celles-ci restent estimatives.

Je compterais mettre en place un marché à bons de commande sans mini ni maxi (de toute façon vu le montant estimatif je suis en AO). Voyez vous une autre alternative ?
Titre: Re : Marché à bons de commande ou alternative
Posté par: Michel le Juin 08, 2011, 05:10:50 PM
Pourquoi des bons de commandes ?
Pensez-vous que les factures seront conformes à ces bons de commandes ?
Titre: Re : Marché à bons de commande ou alternative
Posté par: Albator le Juin 08, 2011, 05:53:24 PM
Est ce vous qui gérez la commande pour la collecte ou est ce que le prestataire est autonome pour décider de l'enlèvement des bacs lorsqu'ils sont pleins ?
Vous pourriez avoir un prix forfaitaire de collecte (xxx bacs pour tant xxx tonnes) et un prix forfaitaire pour le transport sur la base de xxx km jusqu'au lieu de traitement des déchets.
Titre: Re : Re : Marché à bons de commande ou alternative
Posté par: Riallev le Juin 09, 2011, 07:46:22 AM
Merci pour vos réponses

Citation de: Michel le Juin 08, 2011, 05:10:50 PM
Pourquoi des bons de commandes ?
Pensez-vous que les factures seront conformes à ces bons de commandes ?

Les quantités annuelles (en tonnes) que nous avons définies sont estimatives. Je ne voyais pas d'autre solution pour résoudre ce problème.

Citation de: Albator le Juin 08, 2011, 05:53:24 PM
Est ce vous qui gérez la commande pour la collecte ou est ce que le prestataire est autonome pour décider de l'enlèvement des bacs lorsqu'ils sont pleins ?
Vous pourriez avoir un prix forfaitaire de collecte (xxx bacs pour tant xxx tonnes) et un prix forfaitaire pour le transport sur la base de xxx km jusqu'au lieu de traitement des déchets.

Le prestataire est autonome pour ce qui concerne l'enlèvement des bacs, il doit prévoir une fréquence de vidage régulier afin que les usagers puissent utiliser correctement ces bacs.

Donc selon vous je devrais partir sur un marché ordinaire avec un prix forfaitaire (et donc une DPGF), pour un an ferme, renouvelable 2 fois ? J'ai du mal à voir comment on peut proposer un prix forfaitaire alors que les quantités ne sont pas clairement définies.
Titre: Re : Marché à bons de commande ou alternative
Posté par: Lolila le Juin 09, 2011, 08:09:06 AM
Il faudrait plutôt un marché à prix unitaires, mais sans bons de commande (car vous ne pouvez pas les émettre en amont de la prestation). Ensuite vous payez selon les prestations exécutées.
Titre: Re : Marché à bons de commande ou alternative
Posté par: Riallev le Juin 09, 2011, 08:23:20 AM
Merci ! Effectivement je pense que c'est le mieux, c'est ce que je vais faire.