Je souhaiterais savoir s'il est possible de concilier un marché public avec un contrat type GUSO pour payer les charges sociales dans le cadre d'un contrat de prestation de spectacle. Si quelqu'un a déjàs rencontré ce problème ...merci
Bonjour,
Je suis en plein dedans ! :o
C'est bien la galère ce truc.
Pas de solution pour le moment. Ce sujet m'intéresse aussi.
Je reviens un peu sur ce que j'ai dit. Pour moi, le contrat GUSO me convient. Il manquerait peut être juste un préambule expliquant qu'on agit en vertu de l'article 35-II-8° du CMP.
Par contre, c'est quoi le problème avec les charges sociales ?