nous avons deux projets d'accords et je m'interroge sur la mise en place concrète des MS.
question 1 : est ce le service gestionnaire qui s'occupe de tout ou est ce que le service marché intervient? Pour cette question c'est plus en interne que l'on va y répondre
question 2 : nos marchés subséquents seron passés en MAPA, dans notre collectivité on fait des décisions MAPA transmissible au CL avec la réponse ministérielle récente je m'interroge sur mes MS MAPA doit on faire des décisions, comment vous procédez dans votre CT ? (e précise que je suis dans une commune)
question 3 : votre avis : je pense procéder par lettre de consultation envoyée par mail avec un petit dossier, j'aurais joint le modèle lettre de consul RC marché dès l'AC , je prévois un délai d'urgence de remise des offres et un délai normal, je précise que tous les 6 mios ils doivent nous donner le DC6 attestations sociales et extrait K BIS, pour les lettres de rejet au niveau des recours doit on respecter le délai de 10 jours en même temps nous sommes en MAPA donc délai adaptable et recours TROPIC, quen pensez vous.
réponse 1 : oui
réponse 2 : les mapas ne passent jamais au CL
Question à la question 3 : pourquoi un délai d'urgence et un délai normal ?
sur la réponse 2 je sais que les mAPA ne passent jamais en CL je parlais des décisions
sur la réponse 3 je pense qu'il faut essayer de prévoir le max de choses on peut avoir des consultation à faire partir en urgence
Je ne vois pas de quelle décision tu parles ? Toutefois, si la CP a entériné l'accord cadre, les marchés subséquents étant dans un contrat de l'accord cadre il est apparemment inutile de repasser devant une décision quelconque sinon pour l'attribution du marché.
Si tu as des consultations à faire partir en urgence, cela devrait être noté dans l'accord cadre non ? Le principe étant d'inclure les clauses générales dans l'accord cadre et des clauses particulières et définies à chaque marché subséquent.