Pour les groupements (entre autres la MOE) faut-il un DC1 pour chaque membre du groupement ou consiéderez vous q'un DC1 global signé par tous les membres vaut pour chacun des membres ( notammnet pour les déclarations sur l'honneur) ?
Moyens en personnel utilisez vous les documents de l'OQPIBI ou ceux de qualibat même s'ils sont imprécis ?
Un DC1 par candidature donc tous les membres signent le même formulaire. C'est le but ;)
Donc pour toi si on a un DC1 signé de tous les membres du groupement cela vaut déclaration sur l'honneur pour tous les membres du groupement ?
Il faut un DC1 signé de tous les membres du groupement.
Par contre chacun doit fournir ses pièces de candidatures (DC2, etc...). Puis si futurs titulaires, chacun fourni ses attestations (NOTI2, assurances, etc...)
Enfin si mandataire il y a (donc autre que gpmt conjoint), chaque membre doit lui donné pouvoir de signer les pièces du marché.
enfin un vrai souci de simplification avec ce DC1 ! :D
Citation de: klaircorann le Juin 08, 2011, 06:22:45 PM
enfin un vrai souci de simplification avec ce DC1 ! :D
En ce qui concerne ton problème, il en était de même avec le DC4 ;D
Bon courage!