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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: aidezmoisvp le Juin 07, 2011, 12:07:06 PM

Titre: Marché de services : BPU ?
Posté par: aidezmoisvp le Juin 07, 2011, 12:07:06 PM
Bonjour,

Je rédige un marché d'entretien.
Je connais, pour la plupart des tâches, la fréquence (une fois par mois, une fois par trimestre,...). Mais pour certaines tâches je ne connais pas la fréquence (ce qui m'empêche de faire un DPGF non ?). Je fais comment ?

Merci
Titre: Re : Marché de services : BPU ?
Posté par: Lolila le Juin 07, 2011, 12:16:43 PM
Une partie fixe + une partie à bons de commande pour les prestations à fréquence variable ?
Titre: Re : Marché de services : BPU ?
Posté par: aidezmoisvp le Juin 07, 2011, 01:06:04 PM
J'y ai bien pensé mais on ne dispose pas de services compétents sur le sujet et on ne sait donc pas quand les tâches doivent être effectuées. On ne connait pas leur fréquence.
Titre: Re : Marché de services : BPU ?
Posté par: Lolila le Juin 07, 2011, 01:40:16 PM
C'est tout l'intérêt du bon de commande : vous ferez quand nécessaire, pas besoin de connaître la fréquence à l'avance.
Titre: Re : Marché de services : BPU ?
Posté par: Michel le Juin 07, 2011, 03:15:12 PM
Rappel : la DPGF ce n'est pas vous qui la faite ! et elle ne doit pas servir (dans votre cas) à autre chose qu'à allumer le barbecue.
inapproprié pour votre cas.
Le marché simple à prix unitaire (sans obligation de bon de commande) me semble le plus adapté
et effectivement, une partie forfaitaire fixe, et une partie à prix unitaires
basta
Titre: Re : Marché de services : BPU ?
Posté par: aidezmoisvp le Juin 08, 2011, 08:52:20 AM
Merci.

Je vais faire partie fixe et partie forfaitaire.
Titre: Re : Marché de services : BPU ?
Posté par: Riallev le Juin 08, 2011, 03:05:39 PM
Ce n'est pas plutot partie forfaitaire et une autre partie à bons de commande (unitaire) ?
Titre: Re : Re : Marché de services : BPU ?
Posté par: Michel le Juin 08, 2011, 03:17:20 PM
Citation de: Riallev le Juin 08, 2011, 03:05:39 PM
Ce n'est pas plutot partie forfaitaire et une autre partie à bons de commande (unitaire) ?
Pourquoi à bon de commande si ce n'est pas nécessaire ?
les bons de commandes ne sont pas une forme de marché.
Les bons de commandes sont des actes d'exécution du marché, si ceux-ci sont prévus dans les clauses du marché.
Mais tout autre élément déclencheur d'actions de la part du Titulaire sont toutes autant légales.
Titre: Re : Marché de services : BPU ?
Posté par: Riallev le Juin 08, 2011, 03:27:57 PM
Il me semblait qu'on avait parlé de bons de commande. Autant pour moi  :-[