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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Kaouette le Juin 07, 2011, 10:32:57 AM

Titre: Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: Kaouette le Juin 07, 2011, 10:32:57 AM
Bonjour tout le monde,

Dans un marché de reconnaissance des sols, certains candidats ont déclaré comme sous-traitant le laboratoire d'analyse, d'autres non..

Je serai d'avis de les déclarer, qu'en pensez-vous?
De même pour la pelleteuse qui intervient, votre avis?

Merci d'avance
Titre: Re : Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: missmks le Juin 07, 2011, 10:38:33 AM
Si vous avez connaissance de sous-traitants non déclarés, vous devez voir cela avec le(s) titulaire(s) afin de régulariser la situation.
Tous les intervenants sont sensés être connus et acceptés par le maître d'ouvrage, même s'il s'agit de contrats privés entre le titulaire et son ST.
Titre: Re : Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: missmks le Juin 07, 2011, 10:39:02 AM
Que prévoit votre cahier des charges pour la ST?
Titre: Re : Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: Kaouette le Juin 07, 2011, 10:50:05 AM
La question est de savoir s'il faut considérer le laboratoire d'analyse (je pense) et la pelleteuse (bof) comme ss-traitant.

Nous sommes en cours d'analyse des offres.


Titre: Re : Re : Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: missmks le Juin 07, 2011, 11:58:01 AM
Citation de: Kaouette le Juin 07, 2011, 10:50:05 AM
La question est de savoir s'il faut considérer le laboratoire d'analyse (je pense) et la pelleteuse (bof) comme ss-traitant.

Nous sommes en cours d'analyse des offres.


La pelleteuse appartient au titulaire ou futur titulaire?
Par sûre de bien saisir.
Titre: Re : Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: speedy le Juin 07, 2011, 04:54:29 PM
la pelleteuse est aux ordres alors prestataire, si la pelleuteuse dispose d'une autonomie d'organisation il s'agit d'une soustraitance de terrassement ..... une pelleteuse en soi c'est neutre .....
Titre: Re : Re : Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: missmks le Juin 07, 2011, 09:31:37 PM
Citation de: speedy le Juin 07, 2011, 04:54:29 PM
la pelleteuse est aux ordres alors prestataire, si la pelleuteuse dispose d'une autonomie d'organisation il s'agit d'une soustraitance de terrassement ..... une pelleteuse en soi c'est neutre .....

Merci, j'y vois beaucoup plus clair...  :-\
Décidément, l'exécution et les cas pratiques c'est pas ma tasse de thé!

Respect aux acheteurs et vive la théorie!  :D
Titre: Re : Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: Kaouette le Juin 08, 2011, 11:57:46 AM
Merci pour vos réponses.

Donc dans mon cas, le laboratoire qui va effectuer les analyses est un sous-traitant par contre la pelleteuse qui exécute les ordres du titulaire ne sera pas déclaré tel quel.
Titre: Re : Re : Reconnaissance des sols - quid du labo d'analyse et de la pelleteuse
Posté par: missmks le Juin 08, 2011, 12:52:39 PM
Citation de: Kaouette le Juin 08, 2011, 11:57:46 AM
Merci pour vos réponses.

Donc dans mon cas, le laboratoire qui va effectuer les analyses est un sous-traitant par contre la pelleteuse qui exécute les ordres du titulaire ne sera pas déclaré tel quel.

ça me paraît correct!  :)