Soit un marché de maîtrise d'oeuvre attribué il y a 2 ans, l'apd et donc l'estimation des coûts des travaux viennent seulement d'être finalisé et portant une augmentation du coûts des travaux de l'ordre de 106 291 ¤ et une augmentation du forfait de rémunération de presque 60%
comment faire : avenant ? marché complémentaire ? nouvelle consultation ?
je suis perdue
chez nous ,
1- sauf modif de programme, travaux plus cher = moins de rem ....
2 - sur petits marchés pas de pénalisation ni d'incitation car trop dépendant de la conjoncture, et trop difficile de trouver des MOE capable de s'engager ...
l'opération concerne un lotissement. et le permis de construire n'a été déposé qu'après obtention d'un certificat administratif d'achèvement des voiries provisoires (il a fallu 2 ans pour l'obtenir!) et en l'espace de 2 ans les coûts et prestations ont évolué (loi handicap, RT 2005)
En plus, je viens de me rendre compte que dans ces conditions, le forfait de rémunération va dépasser le seuil de 206 000 ¤
comment procéderiez-vous ?
Help !
holà ! stop et réexamen !
pourquoi ce dérapage ?
1 les révisions de prix sont à écarter par leur neutralisation avec une formule inverse à l'actualisation/révision
2 les coûts qui n'ont sont pas , exemple les enrobés sur un passage handicapés ne sont pas plus cher qu'ailleurs ...
si malgré tout il y a dérapage, est ce du travail en plus pour le MOE ?
après examen (et oui les services ne nous disent pas tout et moi je prends le train en marche..)
il s'agit de modification importante du maître d'ouvrage.
et le marché de maitrise d'oeuvre a été très mal rédigé.
je ne sais pas comment m'en sortir.
bien sûr pour les services il est hors de question de tout relancer. est-ce que nous pourrions pas arrêter la mission du MOe au stade APD et relancer juste pour les missions restantes ?
Help !
oui en infra
en bâtiment vous pourrez néanmoins avoir des problèmes donc allez jusqu'au PC au minimum
Citation de: speedy le Décembre 05, 2008, 08:09:04 PM
oui en infra
en bâtiment vous pourrez néanmoins avoir des problèmes donc allez jusqu'au PC au minimum
il s'agit de bâtiment et on a le PC
Voici comment j'envisage de procéder : dénonciation du contrat de maitrise d'oeuvre pour les missions restantes, puis relance de la consultation.
Mais sous quelle forme ? on est donc au dessus de 206000 ¤ pour l'ensemble. les missions restantes ne représentent que très peu mais alors je prend en compte le montant de l'ensmble de la mission pour le choix de la procédure : concours ?
Puis-je y déroger en vertu de l'article 74-III-3 (pas de mission de conception) et le passer en marché négocié ?
c'est pas simple, mais alors pas simple du tout !
tout à fait