Bonjour à tous,
Petite question: un candidat peut-il présenter un bordereau des prix modifié dans une variante. Le cadre prédéfini prévoyait une unité de mesure que le candidat a cru bon de modifier. Passage de la rotation au tonnage. La modification du bordereau des prix est-il de nature à rendre l'offre variantée irrégulière? Je cherche un texte juridique sur le sujet mais j'avoue sécher.
Les exigences techniques sont respectées et on est sur un pied d'égalité techniquement parlant donc l'analyse sur la valeur technique peut se faire.
Merci d'avance
Il faut voir comment vous aviez encadré les variantes dans le RC.
Si vous laissé large, à mon avis, ok pour prendre.
Citation de: Lolila le Juin 06, 2011, 10:43:20 AM
Il faut voir comment vous aviez encadré les variantes dans le RC.
Si vous laissé large, à mon avis, ok pour prendre.
Dans le RC j'ai mis ca:
Les variantes sont autorisées dans la mesure où elles permettent un niveau technique équivalent à l'offre de base. Si le candidat souhaite présenter une variante, il devra impérativement répondre à l'offre de base et remplir un second acte d'engagement avec l'offre « variantée » en précisant dessus « Acte d'Engagement pour variante ». La variante doit répondre en tout point aux exigences minimales fixées dans le dossier de consultation des entreprises mais ne doit pas dénaturer l'économie générale du projet. Dans le cas contraire, la variante est systématiquement rejetée et la solution de base est seule examinée.
C'est sur la question de l'économie générale que le problème peut se poser.
La variante telle que vous le prévoyiez portait sur la partie technique.
Il faut donc voir l'impact que ce changement d'unité peut avoir sur le prix et donc sur l'analyse des offres de façon "équivalente" ...
Je ne propose pas de solution, mais dans cette hypothèse, j'aurai eu tendance à rejeter la variante, parce que ça ne m'apparaît pas vraiment comme une variante technique, sauf si dans le cadre d'un complément de la teneur de l'offre, il justifie que ce changement soit cohérent avec les changements qu'il a pu effectuer sur la partie technique.
Je te comprends Zokho mais l'offre proposée présente bien une variante technique et de taille. L'unité initiale ne veut plus rien dire je m'explique:
soit une quantité de rotation de camions pour assurer un service. Cette quantité, inscrite dans un DQE est représentative d'une estimation des quantités nécessaires pour une année.
La variante prévoyant une modification technique, la résultante est une diminution des rotations pour un tonnage estimatif comparable. Le prix de la rotation est plus cher mais le réalisé sera nécessairement moindre que le prévisionnel avec la variante donc le candidat serait pénalisé en cas de prix à la rotation.
Pour ma part je prendrais car votre RC ouvrait aux variantes de manière assez claire. Si on autorise les variantes techniques mais pas les modifications (mineures) du BPU qui vont avec, quel est l'intérêt ?
Dans la mesure où l'analyse et la comparaison avec les autres offres restent possibles bien sûr.
La comparaison reste possible dans la mesure où le remplacement des rotations par le tonnage a été effectué grâce à un tableau fourni dans le CCTP qui restait certes à titre indicatif mais qui était présent. Donc si j'ai bien suivi je peux dans la mesure où la modification technique engendre une modification des pièces financières du marché?
Selon votre RC, rien n'interdit que cette variante soit étudiée, car elle respecte bien le projet initial et apporte son supplément innovant par rapport au prévisionnel que vous avez entendu mettre en place. Si elle apporte un gain, qu'elle ne modifie pas l'esprit de la mission, et qu'en plus elle vous permet de faire des économies, je dirai tout simplement ''banco'' ^^.
Après libre à vous de la rejeter si elle ne remplie pas les critères de sélection, mais cette variante a pu être émise avec tous les documents fournis à cette société. Et comme dit plus haut, si tu ne peux pas modifier d'éléments mineurs, cela ne sert à rien de demander une variante, cette dernière entraîne obligatoirement des modifications, après à eux de bien préciser qu'il s'agit de la variante et q'une offre de base a bien été déposé, et qu'elle soit recevable.
Dans l'absolu et avec ces nouveaux éclairage en effet, vous avez tout loisir à analyser son offre.
Si elle est finalement retenue, il conviendra alors de faire une mise au point du marché pour "régulariser" les changements apportés.
Je pense que j'aurai fonctionné comme ça à ta place.
Citation de: Zokho le Juin 09, 2011, 02:10:08 PM
Dans l'absolu et avec ces nouveaux éclairage en effet, vous avez tout loisir à analyser son offre.
Si elle est finalement retenue, il conviendra alors de faire une mise au point du marché pour "régulariser" prendre en compte les changements apportés.
Je pense que j'aurai fonctionné comme ça à ta place.
+1 speedy
Citation de: Virkiel le Juin 10, 2011, 11:17:55 AM
+1 speedy
+2 pour speedy.
La nuance est essentielle.
C'est déjà complexe en soit alors si on est pas précis.
Salut Virkiel! :)
Ca va ma petite MissMKS ^^
(si tu veux discuter on peut parler en privé je suis dispo pour toi ^^)