je recherche la circulaire citée en objet relative à la conception réalisation.
je n'arrive pas à mettre la main dessus. Si quelqu'un l'a en sa possession, merci de me la filer.
Ben j'ai deux références qui ne montrent pas toute la circulaire mais qui en mettent quelques bribes et donnent des explications sur l'application de cette circulaire :
http://sos-net.eu.org/copropriete/immob/016.htm
http://contenus-en-ligne.editionsdumoniteur.com/lgr/consultation/cdroms/CD_CCAG/docs/2-5-2-4.rtf