Salut dans le cadre de mon marché alloti j'ai deux pbr.
Pbr n°1 : un candidat déclare dans son DC4 se présenter pour les lots 1,2 et 3. A l'ouverture des offres, on voit qu'il se présente pour les lots 1,2,3,4 et 5 ?
Quel est son statut ? Dois je l'éliminer ?
Pbr n°2 : Ce même candidat ne respecte pas les conditions prévues par le Marché dans la mesure où on indiquait un lot = une enveloppe. Or, il a tout foutu dans la même enveloppe.
Quel est son statut ? Peut on l'admettre à l'analyse des offres ?
Précision utile : nous sommes en MAPA
1) Offre irrégulière. Normalement tu ne dois pas l'analyser.
2) Idem pour le fait de mettre tout dans la même enveloppe mais ça me paraît une clause un peu trop précise. Moi je n'éliminerais pas pour ça, d'autant + que tu es en MAPA...
Pour le 1), tout dépend du montant. Si tu es en petit MAPA (<50 000 ¤), moi je garderai...
2) Réponse + précise: CE, 7/11/08, "Sté Hexagone 2000": une erreur matérielle ne rend pas l'offre non conforme. Cas d'espèce: le fait de glisser dans la mauvaise enveloppe une pièce nécessaire à son offre.
Tout dépend surtout de ta formulaition du RC
(les deux enveloppes ne sont pas obligatoires en MAPA).
Je garderai.
pour le 1) tu rectifies