Bonjour,
Si le service Marchés décide de computer les montants de tous les marchés passés concernant des prestations homogènes, on se doit de procéder à un suivi des des dépenses annuel.
Quid des marchés passés avant le seuil de 206 000¤ ? on a que des MAPA donc des avis électroniques concernant ceux de moins de 90 000¤ et avis BOAMP papier pour plus de 90 000¤
Quid des marchés passés au dessus du seuil de 206 000¤ ?
Imaginons que l'on est :
janv 1 marché de 15 000¤
fevrier 1 marché de 15 000¤
mars 1 marché de 60 000¤
avril 1 marché de 2 000¤
mai 1 marché de 5 000¤
...
donc en mars que fait-on on passe un avis BOAMP papier facture à la ligne ? parce kon atteint 90 000¤ ?
en avril pour 2 000 ¤ que fait on comme avis ?
et ainsi de suite ..
Pourriez vous m'expliquer ?
Ou alors on procède à un avis BOAMP papier pour tous ?
Citation de: ratine le Août 27, 2008, 08:02:04 PM
Bonjour,
Si le service Marchés décide de computer (il n'a pas le choix, il doit !) les montants de tous les marchés passés concernant des prestations homogènes, on se doit de procéder à un suivi des des dépenses annuel.
Quid des marchés passés avant le seuil de 206 000¤ ? pas compris la question on a que des MAPA donc des avis électroniques concernant ceux de moins de 90 000¤ et avis BOAMP papier pour plus de 90 000¤
Quid des marchés passés au dessus du seuil de 206 000¤ ?
Imaginons que l'on est :
janv 1 marché de 15 000¤
fevrier 1 marché de 15 000¤
mars 1 marché de 60 000¤
avril 1 marché de 2 000¤
mai 1 marché de 5 000¤
...
donc en mars que fait-on on passe un avis BOAMP papier facture à la ligne ? parce kon atteint 90 000¤ ?
en avril pour 2 000 ¤ que fait on comme avis ?
et ainsi de suite ..
Pourriez vous m'expliquer ?
Ou alors on procède à un avis BOAMP papier pour tous ?
il semble que vous n'ayez pas lu le CMP !!! art 27 II 2°
2° En ce qui concerne les fournitures et les services, il est procédé à une estimation de la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle.
La délimitation d'une catégorie homogène de fournitures ou de services ne doit pas avoir pour effet de soustraire des marchés aux règles qui leur sont normalement applicables en vertu du présent code.
Pour les marchés d'une durée inférieure ou égale à un an, conclus pour répondre à un besoin régulier, la valeur totale mentionnée ci-dessus est celle qui correspond aux besoins d'une année.
c'est ce montant annuel qui détermine la pub et le type de possibilté de procédure !
Pareil que Speedy.
L'estimation de votre besoin à l'année doit vous permettre de choisir la bonne procédure et la bonne publicité et d'éviter le "saucissonage".
Mais c'est clair que cette notion n'est pas évidente à assimiler.
Cas des marchés dont la computation des seuils dépasse les seuils de procédure formalisée:
Par exemple, vous voulez passer un marché pour faire des levés topographiques (ces levés vous serviront ensuite pour mettre en place des travaux avec une finalité différente: réhaussement de ponts, mettre en place un systeme de sécurité...).
C'est votre besoin. Admettons que votre 1er besoin soit de 70 000 euros H.T pour des levés topo en vu du réhaussement de pont.
Mais vous devez dans l'année faire également des levés topo pour mettre en place un systeme de sécurité. Cet autre besoin est de 64 000 euros H.T.
Pour passer votre marché, vous ne devez pas prendre en compte le montant de votre besoin à l'instant T (pour le réhaussement de pont uniquement). Vous devez faire la somme de l'ensemble de votre besoin sur une année.
Si on fait la somme de ces deux besoins, on arrive à un montant de 134 000 euros H.T. Vous devez donc monter votre marché comme un marché formalisé (avec deux lots par exemple) avec pub au BOAMP et JOUE. Il ne faut donc pas passer deux MAPA de moins de 90 000 euros H.T.
Je rajouterais qu'en ce qui concerne le support de publicité et du seuil de 90 000 euros c'est pareil. Ce qui peut amener à des situation stupide.
3 besoins homogénes : un de 10 000,un de 25 000 et un de 55 000.
Tous font l'objet d'un AAPC (en tout cas chez nous).