Bonjour,
Pouvez-vous répondre à la question suivante ?
Dans un marché de travaux on a : le maitre d'ouvrage, le maitre d'½uvre (service ou externe) et l'entreprise
Nous allons passer un marché d'inspection de bassins CCAG PI ou services et là 2 avis
1°) - il y a le maître d'ouvrage, le maitre d'½uvre (service ou externe) et l'entreprise (BE )
2°) - il y a le maître d'ouvrage, l'assistance à maitre d'ouvrage et le maître d'½uvre qui est l'entreprise (BE)
Quelle est la bonne réponse ?
Merci
Est ce qu'il y aura un marché de travaux ? Car de l'inspection des bassins s'avère être plus de la prestation de service (c'est mon avis), donc il n'y aurait ni maître d'oeuvre ni amo.
Si ce sont des travaux, la deuxième est fausse. Une entreprise ne peut être maître d'oeuvre et titulaire d'un lot de travaux. L'amo n'est là que pour épauler le maître d'ouvrage (le pouvoir adjudicateur), il n'est pas obligatoire à vous de voir si vous nécessitez son aide pour déterminer les travaux et l'enveloppe financière de ce marché, le maître d'oeuvre sera nommé pour réalisé la procédure en votre nom sans être le décideur pour autant.
Donc avant d'aller plus loin, il faut me dire si ce marché d'inspection des bassins est marché de service ou de travaux.
si vous répondez qu'il a des travaux il vous faut faire au préalable un diagnostic par un premier marché
puis il y a plusieurs réponses possible :
1°) - il y a le maître d'ouvrage, le maitre d'½uvre (service ou externe) et l'entreprise (BE ) cas classique sous loi MOP
2°) - il y a le maître d'ouvrage, l'assistance à maitre d'ouvrage et le maître d'½uvre qui est l'entreprise (BE) cas du marché conception réalisation qui est dérogatoire
3°) - il y a le maître d'ouvrage, l'assistance à maitre d'ouvrage, le maître d'½uvre et l'entreprise (BE) cas ou le maître d'ouvrage sous loi MOP souhaite une assistance parce que non compétent ou équipes non-disponibles
Speedy,
je suis pas un expert en Loi MOP, mais qu'entend-on réellement par entreprise au sens BE ?
quand je dis E ou entreprise je dis "entreprise de travaux" sinon je dis AMO, MOE, Prestataire ou parfois BET
Citation de: speedy le Mai 25, 2011, 03:58:24 PM
si vous répondez qu'il a des travaux il vous faut faire au préalable un diagnostic par un premier marché
puis il y a plusieurs réponses possible :
1°) - il y a le maître d'ouvrage, le maitre d'½uvre (service ou externe) et l'entreprise (BE ) cas classique sous loi MOP
2°) - il y a le maître d'ouvrage, l'assistance à maitre d'ouvrage et le maître d'½uvre qui est l'entreprise (BE) cas du marché conception réalisation qui est dérogatoire
3°) - il y a le maître d'ouvrage, l'assistance à maitre d'ouvrage, le maître d'½uvre et l'entreprise (BE) cas ou le maître d'ouvrage sous loi MOP souhaite une assistance parce que non compétent ou équipes non-disponibles
Il y a un premier marché pour inspecter puis une nouvelle consultation donc un nouveau marché pour réaliser les travaux
ce nouveau marché doit être monté dans un contexte clair .... le 1, le 2 ou le 3 ....
Citation de: speedy le Mai 25, 2011, 04:19:22 PM
ce nouveau marché doit être monté dans un contexte clair .... le 1, le 2 ou le 3 ....
Et les marchés de l'article 74 du CMP , (que je n'ai jamais vu) ?
c'est pour désigner le MOE ....
vous démarrez en Marchés publics ?
Cool SPEEDY !
Comme d'autres il y a certaines parties du code que je n'ai jamais manipulé et d'autres plus anciens que moi ne savent pas non plus répondre, !!!. Désolée de poser des questions débiles
c'est pas une question débile, je m'étonnais de la question sans plus ....
y a aucune question débile, on a tous des connaissances, mais on a aussi des questions sur des thèmes non maîtrisées, et en fonction de leur expérience, certains nous apportent leur vécu, c'est ainsi que chaque membre évolue. ^^