Bonjour,
Extrait d'un DCE sur lequel je mène une analyse fonctionnelle :
" Le CCTP fourni avec le présent dossier n'est pas limitatif et d'éventuelles erreurs ou omissions ne pourraient en aucun cas engager la responsabilité du cabinet d'architectes ni dispenser l'entreprise de réaliser une prestation
complète,conforme aux normes dans le cadre d'un marché global et forfaitaire ".
Je ne plaisante pas...
clauses léonine qui devrait être rayée par le MO (qui ne pourrait pas ainsi se retourner contre le MOE)
Comment se décharger de sa responsabilité, c'est comme pour mon marché d'assurance dommages ouvrage, on a fait une prospection, et un assureur nous a dit que pour déterminer l'assurance dommage ouvrage, il ne tiendrait pas compte des travaux de désamiantage et de démolition. C'est le comble, car on serait assuré sur les peintures, c'est vrai que le risque est grand ^^