AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: will le Mai 24, 2011, 07:02:53 PM

Titre: AOO et quantités
Posté par: will le Mai 24, 2011, 07:02:53 PM
Bonjour en appel d'offres ouvert marché de travaux à prix global et forfaitaire les candidats peuvent ils modifier les quantités du dpgf (pièce contractuelle dans mon cas)

et si oui, alors comment comparer les offres entres elles....?

Et si le dpgf n'avait pas été contractuel quelle conséquence ?


merci pour vos avis
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: speedy le Mai 24, 2011, 07:15:09 PM
oui, chacun adapte sa méthode de métré pour apprécier les risques que vous avez déplacés sur le futur titulaire .
vous comparez sur le prix global forfaitaire, où est le problème ?
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: Michel le Mai 24, 2011, 07:36:40 PM
Ne faite pas une DPGF contractuelle ! ça n'as pas vraiment de sens.
Une DPGF , vous la demandez si vous voulez voir le détail du PGF (ce n'est pas vous qui l'écrivez)
Ce que vous rendez contractuel, c'est un BPU qui servira pour les travaux complémentaires ;
mais surtout écrivez clairement dans le marché comment seront déclenchés ces travaux qui ne sont pas compris dans le PGF ! ! !
C'est donc un marché à prix mixtes : une partie à PGF et une partie à prix unitaire
Titre: Re : Re : AOO et quantités
Posté par: speedy le Mai 24, 2011, 07:47:05 PM
Citation de: Michel le Mai 24, 2011, 07:36:40 PM
Ne faite pas une DPGF contractuelle ! ça n'as pas vraiment de sens.faut limiter à la fonction de crédibilisation de l'avancement pour la facturationUne DPGF , vous la demandez si vous voulez voir le détail du PGF (ce n'est pas vous qui l'écrivez)
Ce que vous rendez contractuel, c'est un BPU qui servira pour les travaux complémentaires ; non car alors le marché n'est plus forfaitaire mais à prix unitaires, au forfait et si réclamation on ira piocher dans la DPGF ....
mais surtout écrivez clairement dans le marché comment seront déclenchés ces travaux qui ne sont pas compris dans le PGF ! ! !
C'est donc un marché à prix mixtes : une partie à PGF et une partie à prix unitaire
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: will le Mai 24, 2011, 08:03:57 PM
Ok avec vous pour ne pas rendre contractuel le dpgf (sauf que dans mon cas c'est ce qui a été fait :-\)

On compare les offres forfaitaires, soit, cependant les offres dépendent des quantités chiffrées par les OE
or s'il ne mettent pas les mêmes quantités cela ne joue t il pas sur le principe d'égalité de traitement?
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: speedy le Mai 24, 2011, 08:16:22 PM
faut pas exagérer, ce n'est pas vous qui modifiez, relire mon post...vous le voulez ce forfait oui ou non ?
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: Michel le Mai 24, 2011, 08:48:26 PM
Si vous avez demandez un forfait, vous regardez et comparer les forfaits. <point>
Et vous ne regardez RIEN d'autre, car que regarder d'autres ? RIEN (financièrement)
Comme dit Speedy : "vous le voulez ce forfait oui ou non ?" ?
et pour ce qui concerne les "offres qui dépendent des quantités chiffrées", b'en on s'en tape ! ça dépend aussi des prix unitaires de chacun, de l'humeur du patron, du salaire de ses employés, y compris du coût de sa femme de ménage, . . .
tout cela on s'en tape ! un forfait se compare sur LE prix forfaitaire <point> basta.


Après le danger d'une DPGF (au-dela que cela sert, notamment pour les paiements partiels) c'est que le titulaire pense toujours que s'il a prévu une quantité de 15 dans sa DPGF et qu'il en a besoin de 17 en exécution, b'en il pense vous facturer les 2 supplémentaires au prix inscrit à la DPGF qu'il vous dit "contractuelle" ! (et c'est vrai, puisque c'est vous qui l'avez rendue contractuelle [inutilement, sauf pour se mettre dans la mer**] ), et il vous les factures !

Bon courage . . .  exécution merdique en perspective . . .
Perso, je ferais une mise au point de clarté des termes et conditions du marché !
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: will le Mai 24, 2011, 09:09:40 PM
ok merci pour vos réactions j'ai été un peu provocateur mais je voulais aller jusqu'à la limite de mon raisonnement.

en clair ce qu'il faut faire :

ne pas rendre contractuel le dpgf
encourager chaque entreprise à vérifier les quantités prévues
ne pas tenir compte des modifs de quantités entre les entreprises
comparer les prix forfaitaires

En revanche au delà du problème de modifs de quantités si l'entreprise oublie de chiffrer une prestation dans le dpgf comment l'interpréter :

- on s'en fout c'est un forfait en signant l'acte d'engagement l'OE s'engage à réaliser toutes les prestations pour ce prix
- il dégage offre irrégulière

Et enfin, si l'entreprise modifie les prestations sur le dpgf exemple il raye la prestation chape traditionnelle pour remplacer par chape liquide ?
- on s'en fou de toute façon il doit être conforme au CCTP et en signant il accepte le CCTP
-il dégage offre non conforme aux prestations demandées

merci pour vos réponses (et votre patience! ;D)



Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: Michel le Mai 24, 2011, 09:31:43 PM
"on s'en fou" c'est un forfait.
. . . tant qu'il répondent au CCTP, bien sur.

ce qui me gène ce sont ces mots "ne pas tenir compte des modifs de quantités entre les entreprises"
Une DPGF est une décomposition du Prix Global et Forfaitaire que vous demandez au soumissionnaire.
Comment peut-il y faire une modification, puisque c'est lui qui la rédige !

Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: will le Mai 24, 2011, 09:50:56 PM
depuis des années, dans notre organisme, l'économiste fourni le dpgf, que nous incorporons
au dossier de consultation.

Les entreprises doivent le remplir, ne peuvent modifier les quantités, et est une pièce contractuelle.

c'est l'explication... :-\
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: Michel le Mai 24, 2011, 10:06:30 PM
 :-[  beurk . . .
mais vous pouvez glisser cela comme l'information d'une estimation.
Une annexe d'info en clair.
Mais DPGF c'est un document écrit par celui qui rédige le PGF !

faite évoluer vos pratiques . . .
Titre: Re : Re : AOO et quantités
Posté par: Michel le Mai 24, 2011, 10:08:31 PM
Citation de: will le Mai 24, 2011, 09:50:56 PM
Les entreprises doivent le remplir, ne peuvent modifier les quantités, et est une pièce contractuelle.
Cela ressemble à un achat précis de fournitures. Là ok.
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: will le Mai 24, 2011, 10:14:21 PM
oui comme vous dites!

et on commence demain...ça va être tendu...

merci en tout cas pour vos réponses et votre disponibilité!
Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: will le Mai 26, 2011, 10:43:30 AM
une petite question me vient, comment vérifier vous la conformité des offres au cctp?

Titre: Re : AOO et quantités
Posté par: Michel le Mai 26, 2011, 04:18:33 PM
Un marché est un contrat d'adhésion !
donc les soumissionnaires ne peuvent modifier le CCTP,
et le CCTP est donc conforme au CCTP  ;)
après, si ne serait-ce qu'une virgule quelconque du soumissionnaire était en discordance avec le CCTP,
il vous suffit de demandez précision au soumissionnaire en lui indiquant :
- soit il a bien conscience que ses mots sont réputés non écrit (et que le CCTP prime totalement sur ses documents)
- soit il est OUT . . . bye bye . . .




après, il y a parfois des CCTP rédigés dans des termes qui laissent la porte ouverte à gagner des difficultés !