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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: quiça le Mai 24, 2011, 10:36:50 AM

Titre: Prestations similaires en marchés de travaux
Posté par: quiça le Mai 24, 2011, 10:36:50 AM
Bonjour,
Je suis sur le point de lancer une consultation (travaux) en procédure adaptée (- de 4,845 M¤HT). Je m'interroge sur le fait de savoir si je peux prévoir dans le RC la possibilité de faire réaliser ultérieurement des prestations similaires qui seraient confiées au titulaire de mon premier marché en application du dernier alinéa de l'article 28 (... dans les circonstances décrites au II de l'article 35, donc sans pub ni mise en concurrence...).

Qu'en pensez-vous ?
Cordialement
Titre: Re : Prestations similaires en marchés de travaux
Posté par: max le Mai 24, 2011, 10:42:36 AM
oui, clause que j'insère souvent
Titre: Re : Prestations similaires en marchés de travaux
Posté par: missmks le Mai 24, 2011, 10:58:51 AM
Bonne idée cette clause  ;)
Mieux vaut la mettre si tu as réellement des prestations similaires plus tard, sans cela tu sera contraint de relancer une nouvelle procédure.
Assures toi seulement qu'il s'agit bien de prestations similaires quand le cas se présentera!
Titre: Re : Prestations similaires en marchés de travaux
Posté par: quiça le Mai 24, 2011, 11:02:31 AM
Merci à vous 2
Cordialement