Bonjour,
des parisiens auraient-il sous le coude la composition exacte de l'Agglo de Paris au sens de l'art R 221-2 du code de l'environnement? quelles communes en fait exactement parties?
merci!!
Sauf erreur, la liste des communes comprises dans les agglomérations est identique s'agissant de la surveillance de la qualité de l'air et de la prévention du bruit.
Et la liste concernant le bruit est publiée au JO (http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20060326&numTexte=15&pageDebut=04611&pageFin=04624), contrairement à celle de l'air.
Dans l'attente d'une réponse plus directe, ça peut éventuellement être un commencement.
Cordialement,
Merci RJ, en gros quand on dit l'Agglo de Paris c'est un abus de langage car il n existe pas d entité juridique au sens collectivité pour l'agglomération de Paris. En fait, c'est au sens géographique et non juridique....
Si j ai bien compris l'agglomération de paris c'est stricto sensu le 75 et les departements l'entourant à savoir 92,93 et 94 (la petite couronne en gros).
ça m'embrouille car certains disent que l'agglomération de Paris c'est l ensemble des départements de l'IDF donc en plus le 78, 91, 95....
75, 92, 93 et 95 sont entièrement inclus dans "l'agglomération". En revanche, seules certaines parties des départements 78, 91 et 95 sont intégrées dans cette agglomération. La liste du JO comprend les 396 communes (dont 78, 91 et 95) formant un ensemble urbain continu.
Cordialement,