J'ai lancé une consultation en demandant à 3 sociétés de nous faire parvenir des devis (sociétés de routage) par mail.
j'ai reçu ces trois devis, je vais donc en retenir un.
Mais, question bête, qu'est ce que je mets dans le mail qui lui confirme qu'il remporte la consultation????
Comment ça se passe après?? nous lui envoyons un bon de commande conformément au devis qu'il nous a fourni? ou faut il lui envoyer un contrat afin qu'il le signe ?
Bref? qu'est ce qui se passe après??
Rassure-moi, l'enjeu de ton marché est très faible, n'est-ce pas ?
Si c'est le cas, la formalisation de l'accord prend la forme que tu veux ; cela dit, la forme du bon de commande ne me semble pas nécessairement la plus pertinente dans la mesure où tu risques de te mélanger les pinceaux (les bons de commande sont des éléments d'exécution d'un marché ; ils ne constituent pas des "contrats" même si ce n'est qu'une question d'appellation, c'est source de confusion).
L'idéal est encore d'acté l'accord avec un petit acte d'engagement que tu complètes avec les clauses qui vont bien et que tu soumets à la signature du candidat avant de le faire signer par la personne habilitée à signer chez toi de tels contrats.
Cela dit, tu devrais te rapprocher de tes collègues, il y a sans doute des règles internes qui s'appliquent dans ta collectivité ou ton établissement...
Merci beaucoup,
Je suis nouvelle dans cette collectivité et suis la seule à m'occuper des marchés...et à cette heure "tardive"...je ne peut trouver de l'aide nulle part !
Je n'ai pas l'impression que les demandes de devis soient ensuite formalisées...j'ai plutôt l'impression qu'ils envoient directement le bon de commande à l'attributaire.
Je veillerai donc à ce que ce genre de pratiques soient évitées.
En tous cas merci beaucoup,