Bonjour,
on a ouvert les plis mapa MOE. un candidat a bien signé son acte d'engagement mais n'a pas complété la case "rémunération provisoire"; il a bien complété l'annexe qui détaille la répartition par mission et co-traitants. C'est incomplet et irrégulier ou c'est "complétable" ?
Merci !
L'annexe dans laquelle figure la répartition est-elle contractuelle ?
en MAPA ..... normalement plus souple q'en formalisé
y a bien le prix donc on lui demande si on a bien compris et si oui il vient régulariser/gommer cette erreur matérielle
Citation de: Amidala le Mai 13, 2011, 05:52:23 PM
L'annexe dans laquelle figure la répartition est-elle contractuelle ?
Amdiala : oui, dans le ccap on a indiqué en pièces contractuelles l'AE et ses annexes
Speedy : donc on interroge le candidat et l'on établit une mise au point pour corriger cette erreur matérielle
merci beaucoup !
+ en MAPA, et si on a prévu cette possibilité, il peut y avoir négociations avec le candidat. Y compris avec les candidats dont l'offre est irrégulière.
Citation de: agglo92 le Mai 16, 2011, 09:52:59 AM
+ en MAPA, et si on a prévu cette possibilité, il peut y avoir négociations avec le candidat. Y compris avec les candidats dont l'offre est irrégulière.
Il vaut mieux privilégier la mise au point non ? Il me semble que la négociation ne doit pas servir à régulariser ?
C'est un débat.
La DAJ considère que les offres irrégulières ne doivent pas être éliminées en MAPA avec négociations.