Bonjour,
Nous rencontrons actuellement des difficultés sur un marché, dont la clause relative à la durée du marché confondait délais d'exécution des différents éléments de la prestation et durée totale du marché.
Cette confusion serait un classique des pièces administratives. Comment procédez vous pour rédiger vos clauses?
Cela dépend du type de marché:
- maîtrise d'oeuvre: j'indique les délais d'exécution de chaque élément de mission, en précisant que la durée du marché s'étend de la notification à la fin du délai de garantie de parfait achèvement + j'indique la durée prévisionnelle des travaux
- CT: même chose
- SPS: même chose
- marché d'études: la durée du marché se confond avec les délais d'exécution dans la mesure où il s'agit d'une remise ponctuelle d'un rapport (jusqu'à admission de la prestation)
- marché de maintenance / marché à bons de commande: on distingue bien les délais d'exécution des unités de prestations de la durée maximale du marché
J'aimerais toutefois avoir vos retours d'expérience en la matière.