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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Osiris le Novembre 21, 2008, 02:46:27 PM

Titre: déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: Osiris le Novembre 21, 2008, 02:46:27 PM
Bonjour

Quelle ligne de partage entre l'un ou l'autre, telle est ma question du vendredi après-midi ...
Si au moment de l'analyse de l'offre, vous vous apercevez qu'aucune des entreprises n'a pu vous fournir tel morceau de viande avec tel poids (il n'y a pas d'approximation), vous déclarez infructueux ou sans suite ? les 2 sont-ils possibles ?

Osiris
Titre: Re : déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: Rose le Novembre 21, 2008, 02:51:26 PM
Si il n'a pas pu répondre parce que le DCE est mal fichu, allors ce sera un sans suite, sinon , infructueux.
Titre: Re : déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: Osiris le Novembre 21, 2008, 03:00:10 PM
merci
Titre: Re : déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: lle_pianiste_2 le Novembre 26, 2008, 05:21:05 PM
Citation de: Osiris le Novembre 21, 2008, 02:46:27 PM
Bonjour

Quelle ligne de partage entre l'un ou l'autre, telle est ma question du vendredi après-midi ...
Si au moment de l'analyse de l'offre, vous vous apercevez qu'aucune des entreprises n'a pu vous fournir tel morceau de viande avec tel poids (il n'y a pas d'approximation), vous déclarez infructueux ou sans suite ? les 2 sont-ils possibles ?

Osiris

ola
en mapa et négocié l(peut etre aussi dial compétitif a verifier j'ai la flemme) a question ne se pose pas : cela ne peut etre qu'infructueux vu qu'on est censé négo pour trouver quelque chose
pour les autres : infructueux quand j'ai des offres qui répondent pas ou partiellement a ma demande, sans suite quand absence d'offres ou inappropriées
Titre: Re : déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: Boris le Novembre 26, 2008, 05:24:49 PM
Je rebondis sur cette question.

J'ai un mapa de PI où un agrément était demandé. Aucun des candidats n'a pour l'instant cet agrément (en cours). le service souhaite dès lors relander le marché ultérieurement.

Faut-il déclarer sans suite ou infructueux ?
Titre: Re : Re : déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: lle_pianiste_2 le Novembre 26, 2008, 05:39:17 PM
Citation de: Boris le Novembre 26, 2008, 05:24:49 PM
Je rebondis sur cette question.

J'ai un mapa de PI où un agrément était demandé. Aucun des candidats n'a pour l'instant cet agrément (en cours). le service souhaite dès lors relander le marché ultérieurement.

Faut-il déclarer sans suite ou infructueux ?

Vous ne lisez pas quand j'ecris ah ah.
Un mapa est obligatoirement sans suite.
Titre: Re : Re : Re : déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: Michel le Novembre 26, 2008, 06:39:33 PM
Citation de: lle_pianiste_2 le Novembre 26, 2008, 05:21:05 PMen mapa et négocié la question ne se pose pas : cela ne peut etre qu'infructueux vu qu'on est censé négo pour trouver quelque chose
Citation de: lle_pianiste_2 le Novembre 26, 2008, 05:39:17 PM
Un mapa est obligatoirement sans suite.
[/size]N'y aurait-il pas une coquille ?
Titre: Re : déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: Boris le Novembre 27, 2008, 10:13:59 AM
désolé mais vous ne semblez pas être d'accord avec vous-même...

Dans le cadre de mon mapa je vois mal en quoi la négociation aurait pu changer qqch : aucun des candidats n'a l'agrément point.
Titre: Re : Re : déclaration sans suite ou infructueux
Posté par: lle_pianiste_2 le Novembre 27, 2008, 11:08:52 AM
Citation de: Boris le Novembre 27, 2008, 10:13:59 AM
désolé mais vous ne semblez pas être d'accord avec vous-même...

Dans le cadre de mon mapa je vois mal en quoi la négociation aurait pu changer qqch : aucun des candidats n'a l'agrément point.

ola, mea culpa, coquille de ma part : il ne peut bien entendu n'avoir qu'un sans suite pour un mapa et ou une procédure négociée pour les raisons évoquées ci-dessus.

Et pour rebondir sur votre question : l'offre est irréguliere vu qu'il n'y a pas l'agrément mais je profite de la négociation pour rendre justement l'offre réguliere en leur redemandant