Bonjour à Tous en ce lundi matin ensoleillé!!!
Malgré tout c'est un peu le brouillard dans ma tête, petit cas pratique du lundi matin :
Soit un marché passé en AOO pour la fourniture de chaises de bureaux passé en janvier 2011, marché attribué et éxecuté sans problème.
neanmoins, il me faudrait des chaises suplémentaires et je n'ai pas prévu de passer un marché complémentaires dans mon marché initial et je ne peux pas passer d'avenant car montant supérieur de plus de 20 % par rapport au montant du marché initial.
Je dois lancer une consultation pour un montant de 100 000 ¤ HT :
es-ce que je la passe en MAPA (et j'oublie la première consultation) ou en AOO (car marché préalable pour le même objet passé en AOO)?
Merci pour vos lumières!
AOO ;)
Ce sont les marchés similaires (d'ailleurs prévus uniquement pour les services et les travaux) et non complémentaires qui doivent être prévus au marché. Mais pour des chaises je doute que vous remplissiez les conditions d'incompatibilité ou de difficultés techniques.
Sauf à ce que la publicité de votre AOO ait été lancées avant le 01/01/2011 je doute que vous puissez échapper à l'AO.
Par contre, si en l'espace de 5 mois vous avez déjà une nouvelle commande de chaises à faire pour un montant non négligeable, je réfléchirais sérieusement à un marché à bons de commande d'un plus gros montant (quitte à être en AO autant l'être de façon utile)voir plus large de mobilier de bureau.