Bonjour,
Je suis en MAPA - CCAG TIC
J'ai un marché avec 2 TC avec un délai d'affermissement de 6 mois à compter de la notif
Après analyse, le service technique souhaite retenir une entreprise x qui nous annonce déjà dans son rapport que tenir les délais de 6 mois pour la TC2, ça risque être limite.... on table sur 9 mois.
Est-il possible de prolonger, via une mise au point du marché, le délai d'affermissement ou vaut-il mieux faire un avenant en cours de marché ?
Merci d'avance pour votre aide
çà dépend du contexte et des enjeux
brut de décoffrage telle que posée la réponse est avenant mais ....on peut envisager la négo immédiate ... en avez vous fait un critère, que disent les autres etc ....
Merci speedy ;)
Pour le faire direct via DC12, ce qui me gène, c'est que nous prenons ce que dit l'entreprise comptant sans négocier ou se poser de questions.
+ Rien ne me dit que si nous passons de 6 à 9 mois, je ne vais pas me retrouver avec un avenant pour passer à 12 mois.
Il s'agit d'un constat de l'entreprise dans son mémoire technique, juste une phrase qui fait penser aux services techniques qu'il serait bon de prolonger le délai d'affermissement.
Le délai d'exécution de la TC2 est de 2jours...
Je pense que je vais partir sur un avenant et pas me prendre la tête là
Question niveau décision d'affermissement
Est-ce que je peux faire prendre une décision, dans le délai contractuel d'affermissement (6mois), dans laquelle je stipule la date de démarrage de la tranche qui se trouvera en dehors des 6mois ?
ex: les TC doivent être affermies en novembre, je fais une décision datée de novembre stipulant un démarrage des tranches en décembre.
Citation de: Kaouette le Mai 09, 2011, 10:36:49 AM
Question niveau décision d'affermissement
Est-ce que je peux faire prendre une décision, dans le délai contractuel d'affermissement (6mois), dans laquelle je stipule la date de démarrage de la tranche qui se trouvera en dehors des 6mois ?
ex: les TC doivent être affermies en novembre, je fais une décision datée de novembre stipulant un démarrage des tranches en décembre.
çà marche
pas bête !