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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: bermazu le Mai 05, 2011, 04:29:29 PM

Titre: Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: bermazu le Mai 05, 2011, 04:29:29 PM
Bonjour,

Me voilà avec une question probablement débile mais que je dois résoudre pour demain.

Nous allons lancer un marché de travaux pour des panneaux photovoltaïques.
Le MOE a souhaité mettre la prestation de maintenance en option obligatoire.

Dois-je la juger?
Si oui, comment?

Si j'intègre dans les sous critères de jugement de la valeur technique un sous critère "qualité de la prestation de maintenance", cela ne marche pas puisqu'en solution de base, il n'y en a pas.
Or, je crois savoir qu'il ne peut pas y avoir de disctinction dans les critères de jugement entre solution de base et option.

Merci d'avance pour vos réponses
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: bellecourgette le Mai 05, 2011, 04:57:56 PM
Ce que je ne comprends pas c'est que ce soit une option, car il vous faudra en tout cas de la maintenance.
le marché est lancé?
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: speedy le Mai 05, 2011, 06:16:50 PM
idem, une TC ...
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: bermazu le Mai 06, 2011, 11:12:25 AM
Non, il n'est pas lancé encore d'où mes questions.
Ils veulent en option au cas où ils préfèreraient par la suite lancer une consultation propre à la maintenance.

Pouvez-vous me donner votre avis ?
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: koumac1 le Mai 06, 2011, 11:20:52 AM
Pourquoi vous laisser imposer quelque chose que vous ne souhaitez pas? au pire, acceptez les variantes incluant la maintenance
Titre: Re : Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: bellecourgette le Mai 06, 2011, 11:32:16 AM
Citation de: koumac1 le Mai 06, 2011, 11:20:52 AM
Pourquoi vous laisser imposer quelque chose que vous ne souhaitez pas? au pire, acceptez les variantes incluant la maintenance

Alors pas tout à fait mais presque. Une offre de base sans la maintenance et une option avec la solution de base et  la maintenance (mais pas la maintenance seule) en rendant la réponse à l'option obligatoire pour permettre de comparer les options entre elles.

et puis vous mettez des critères de jugement des offres d'abord pour l'offre de base et puis pour l'option.

vous comparez ainsi les offres de base entre elles puis les options entre elles et vous choisirez.
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: koumac1 le Mai 06, 2011, 11:42:04 AM
le problème est que les OE proposent des prix compétitifs pour la fourniture uniquement si ils sont certain d'avoir la maintenance. si la maintenance est en option (et donc si il ne sont pas sûr de l'avoir), les prix de base vont exploser. donc offre de base: fourniture, variante : fourniture et maintenance  :P 
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: speedy le Mai 06, 2011, 12:00:51 PM
une tranche conditionnelle, comment est ce qu'un revendeur de pièces sera moins cher ? si c'est le cas ils s'associeront ....
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: Michel le Mai 06, 2011, 12:12:03 PM
idem ;
c'est vraiment surprenant de vouloir scinder la fourniture et la maintenance !
Il vous faut analyser le coût réel (estimé) des dépenses sur plusieurs années.
Titre: Re : Re : Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: bermazu le Mai 09, 2011, 12:04:24 PM
et puis vous mettez des critères de jugement des offres d'abord pour l'offre de base et puis pour l'option.

vous comparez ainsi les offres de base entre elles puis les options entre elles et vous choisirez.

Je ne comprends pas votre réponse.
On peut prévoir des critères de jugement différents pour la solution de base et la solution de base + option?
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: bellecourgette le Mai 09, 2011, 01:24:20 PM
Rien ne l'interdit il me semble
Titre: Re : Re : Re : Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: speedy le Mai 09, 2011, 02:14:02 PM
Citation de: bermazu le Mai 09, 2011, 12:04:24 PM
et puis vous mettez des critères de jugement des offres d'abord pour l'offre de base et puis pour l'option.
vous comparez ainsi les offres de base entre elles puis les options entre elles et vous choisirez.

Je ne comprends pas votre réponse.
On peut prévoir des critères de jugement différents pour la solution de base et la solution de base + option?
les options sont obligatoires ou non ?
vraiment bizarre votre méthode ....
normalement 2 méthodes
soit vous analysez les bases et vous choississez le gagnant et puis vous regardez si des options intéressantes
soit vous regardez globalement avec les mêmes critères et même pondération et là se dégage la solution d'elle même
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: missmks le Mai 09, 2011, 03:53:18 PM
Si vous finissez par adopter le choix de votre MOE à savoir offre de base + option OBLIGATOIRE
cela implique que les offres de bases et l'option ne pourront être jugées séparément.
En effet, si les options sont obligatoires elle doivent être jugées en même temps que l'offre de base!

Une variante serait plus judicieuse, càd offre de base sans maintenance et variante offre de base plus maintenance
Ce qui permettrait au moment du jugement
    * soit un classement séparé des offres de base et des variantes ; dans cette hypothèse, une fois les deux classements établis, il convient de comparer la première offre de base et la meilleure offre variante et d'attribuer le marché à la meilleure des deux propositions.
    * soit un classement unique, sans distinction, intégrant à la fois les offres de base et les réponses variantes ; dans ce cas, la première offre dans l'ordre de classement est proposée pour attribution à la commission d'appel d'offres.
Titre: Re : Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: speedy le Mai 09, 2011, 04:53:50 PM
Citation de: missmks le Mai 09, 2011, 03:53:18 PM
    * soit un classement séparé des offres de base et des variantes ; dans cette hypothèse, une fois les deux classements établis, il convient de comparer la première offre de base et la meilleure offre variante et d'attribuer le marché à la meilleure des deux propositions.
dans ce cas si votre premier ne vous fournit pas les docs art 46 vous serez dans la m...e puisque vous n'aurez pas respecté l'art 53-II qui dit classement des offres avant attribution ...

et même tous les autres pourront vous attaquer pour non respect de la procédure .... mais de là à gagner ....
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: missmks le Mai 09, 2011, 05:14:18 PM
Citation de: speedy le Mai 09, 2011, 04:53:50 PM
dans ce cas si votre premier ne vous fournit pas les docs art 46 vous serez dans la m...e puisque vous n'aurez pas respecté l'art 53-II qui dit classement des offres avant attribution ...

et même tous les autres pourront vous attaquer pour non respect de la procédure .... mais de là à gagner ....

Si cette méthode de classement est clairement définie dans le DCE et il est fortement recommandé qu'elle le soit (quelle qu'elle soit  :o) il n'y a pas de raison qu'on puisse venir lui chercher des poux. Les règles du jeu doivent être fixées c'est tout.
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: speedy le Mai 09, 2011, 06:36:00 PM
et si vous relisiez le code avant d'être si affirmatif .....  sur ce point il est très clair ....
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: missmks le Mai 11, 2011, 11:44:26 AM
Citation de: speedy le Mai 09, 2011, 06:36:00 PM
et si vous relisiez le code avant d'être si affirmatif .....  sur ce point il est très clair ....

Je le lis tous les jours, c'est gentil de me le rappeler  ;)

Enfin, au risque d'insister (et peut être d'avoir tort après tout on ne sait jamais) les deux méthodes de classement avec variantes que j'ai énoncé permettent chacune de classer l'ensemble des offres avant attribution.
Je me suis visiblement mal expliqué... Désolé!  ???
Titre: Re : Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: speedy le Mai 11, 2011, 02:31:45 PM
Citation de: missmks le Mai 09, 2011, 03:53:18 PM
    * soit un classement séparé des offres de base et des variantes ; dans cette hypothèse, une fois les deux classements établis, il convient de comparer la première offre de base et la meilleure offre variante et d'attribuer le marché à la meilleure des deux propositions.

dans cette proposition vous ne classez pas l'ensemble des propositions dans un ordre unique ...., c'est vous même qui le dites
puis vous ne comparez que les deux premiéres....(1 série a et 1 série b) disons pour l'exemple que vous prenez la 1a
qui est vraiment 2° : la 1b ou la 2a ? qui est 3° etc
les plus anciens et anciennes savent que je suis direct, désolé si je vous ai heurté.
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: acheteur le Mai 11, 2011, 02:52:30 PM
je ne suis pas d'accord, il n'est plus possible d'analyser séparément offres de bases et variantes, il faut un classement unique.

Citation de: speedy le Mai 09, 2011, 02:14:02 PM
les options sont obligatoires ou non ?
vraiment bizarre votre méthode ....
normalement 2 méthodes
soit vous analysez les bases et vous choississez le gagnant et puis vous regardez si des options intéressantes
soit vous regardez globalement avec les mêmes critères et même pondération et là se dégage la solution d'elle même
Pas d'accord là non plus, qu'est-ce qui justifie d'analyser séparément les options?
A mon sens, il faut TOUT analyser en même temps et selon les critères du RC : offres de base, TC, options, et variantes.
Qui donnera lieu à un classement commun des offres de bases (dont options éventuelles) et variantes (dont options éventuelles)
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: missmks le Mai 11, 2011, 02:56:12 PM
Citation de: speedy le Mai 11, 2011, 02:31:45 PM

les plus anciens et anciennes savent que je suis direct, désolé si je vous ai heurté.

Pas de souci speedy  :)

Citation de: speedy le Mai 11, 2011, 02:31:45 PM
dans cette proposition vous ne classez pas l'ensemble des propositions dans un ordre unique ...., c'est vous même qui le dites
puis vous ne comparez que les deux premiéres....(1 série a et 1 série b) disons pour l'exemple que vous prenez la 1a
qui est vraiment 2° : la 1b ou la 2a ? qui est 3° etc


Effectivement je vois où le bas blesse...
Concrètement il s'agit bien de comparer la première offre de base et la meilleure offre variante puis d'attribuer et si le candidat choisit par exemple 1b n'a pas ses certificats,art 46, etc; on regarde dans ceux qui restent (en laissant ce malheureux candidat de côté) qui du 2b ou du 2a est le meilleur et ainsi de suite.
Alors certes le classement vraiement définitif n'est pas fixement établi mais pour nous au CL cette méthode fonctionne pour pas mal d'acheteur, il nous arrive même de conseiller en ce sens.
Citation de: speedy le Mai 09, 2011, 04:53:50 PM
dans ce cas si votre premier ne vous fournit pas les docs art 46 vous serez dans la m...e puisque vous n'aurez pas respecté l'art 53-II qui dit classement des offres avant attribution ...
Et je vois pas très bien en quoi l'article 53 II n'est pas respecté. :-[
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: missmks le Mai 11, 2011, 02:59:28 PM
Citation de: acheteur le Mai 11, 2011, 02:52:30 PM
je ne suis pas d'accord, il n'est plus possible d'analyser séparément offres de bases et variantes, il faut un classement unique.
Pas d'accord là non plus, qu'est-ce qui justifie d'analyser séparément les options?
A mon sens, il faut TOUT analyser en même temps et selon les critères du RC : offres de base, TC, options, et variantes.
Qui donnera lieu à un classement commun des offres de bases (dont options éventuelles) et variantes (dont options éventuelles)

Je ne vois pas sur quoi tu t'appuies?
Les options si elles sont obligatoires doivent être jugées en simultané avec les offres de bases (ou autres)
et si elles sont optionnelles (d'où l'intérêt d'une bonne rédaction de DCE) on classe les offres de bases et sur le candidat arriver 1er le PA décide ou non de levé l'option!  ::)
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: speedy le Mai 11, 2011, 03:06:15 PM
dernière intervention , suis d'accord

pour l'avant dernière j'insiste sur l'art 53 qui demande, exige que l'on classe les offres  or
"si le candidat choisit par exemple 1b n'a pas ses certificats,art 46, etc; on regarde dans ceux qui restent (en laissant ce malheureux candidat de côté) qui du 2b ou du 2a est le meilleur et ainsi de suite."

et là on oublie le 1a .... et donc  la CAO n'a pas classé les offres pour que le PA puisse appliquer l'article 46 sans revenir lui présenter la situation, de mémoire la CAO a épuisé sa compétence sauf si les documents comportaient une erreur , ce qui n'est pas le cas.... vous acceptez une 2° CAO ?
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: acheteur le Mai 11, 2011, 03:14:11 PM
Citation de: missmks le Mai 11, 2011, 02:59:28 PM
Je ne vois pas sur quoi tu t'appuies?
Les options si elles sont obligatoires doivent être jugées en simultané avec les offres de bases (ou autres)
et si elles sont optionnelles (d'où l'intérêt d'une bonne rédaction de DCE) on classe les offres de bases et sur le candidat arriver 1er le PA décide ou non de levé l'option!  ::)
Pour les variantes le CMP 2004 disait art 53-V
"La personne publique doit examiner les offres de base PUIS les variantes, avant de choisir une offre." qui expliquait la méthode de deux classements distincts offres de base/variantes.
Ce qui n'est plus le cas en 2006, d'où un classement simultané et commun.

Pour ce qui est des options, d'accord avec ce que tu dis (le CMP étant muet sur les options). Avec la réserve sur les options facultatives, qui dénote souvent une insuffisante définition du besoin.
D'accord aussi pour dire toute l'importance de la rédaction du RC (avec ou sans explicitation de la méthode employée: :-)
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: missmks le Mai 11, 2011, 03:16:17 PM
Citation de: speedy le Mai 11, 2011, 03:06:15 PM
dernière intervention , suis d'accord

pour l'avant dernière j'insiste sur l'art 53 qui demande, exige que l'on classe les offres  or
"si le candidat choisit par exemple 1b n'a pas ses certificats,art 46, etc; on regarde dans ceux qui restent (en laissant ce malheureux candidat de côté) qui du 2b ou du 2a est le meilleur et ainsi de suite."

et là on oublie le 1a .... et donc  la CAO n'a pas classé les offres pour que le PA puisse appliquer l'article 46 sans revenir lui présenter la situation, de mémoire la CAO a épuisé sa compétence sauf si les documents comportaient une erreur , ce qui n'est pas le cas.... vous acceptez une 2° CAO ?


Mea culpa...
je voulais dire qui du 1a et du 2b et ainsi de suite...

article 53 II c la pondération!!!! Quel rapport avec le classement? Dans les deux hypothèses de classement de variantes que j'énonce il y a un classement avant attribution!
C'est juste que dans le cas qui nous intéresse il y a deux classements qui se "chevauchent" en fonction de si oui ou non le candidat retenu a ses pièces art 46.

Ou alors je suis à côté de la plaque  8)
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: speedy le Mai 11, 2011, 03:23:14 PM
suis peut être pinailleur, j'ai vécu la période ou des marchés ont été annulés pour ne pas avoir cocher soumis à l'AMP ou pas précisé de répondre en français ....
l'article 53 dit
III. - Les offres inappropriées, irrégulières et inacceptables sont éliminées. Les autres offres sont classées par ordre décroissant. L'offre la mieux classée est retenue.
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: missmks le Mai 11, 2011, 03:23:22 PM
Citation de: acheteur le Mai 11, 2011, 03:14:11 PM
Pour les variantes le CMP 2004 disait art 53-V
"La personne publique doit examiner les offres de base PUIS les variantes, avant de choisir une offre." qui expliquait la méthode de deux classements distincts offres de base/variantes.
Ce qui n'est plus le cas en 2006, d'où un classement simultané et commun.

Pour ce qui est des options, d'accord avec ce que tu dis (le CMP étant muet sur les options). Avec la réserve sur les options facultatives, qui dénote souvent une insuffisante définition du besoin.
D'accord aussi pour dire toute l'importance de la rédaction du RC (avec ou sans explicitation de la méthode employée: :-)

Cela me semble être un raccourci rapide...

ce n'est parce que ce n'est plus explicite que cela devient impossible.
C'est la magie du droit. Le non-dit ouvre des portes comme pour les options...  ;)
En tout cas nous au CL (je ne m'engage que pour moi) ça passe.  :P
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: missmks le Mai 11, 2011, 03:26:56 PM
Citation de: speedy le Mai 11, 2011, 03:23:14 PM
suis peut être pinailleur, j'ai vécu la période ou des marchés ont été annulés pour ne pas avoir cocher soumis à l'AMP ou pas précisé de répondre en français ....
l'article 53 dit
III. - Les offres inappropriées, irrégulières et inacceptables sont éliminées. Les autres offres sont classées par ordre décroissant. L'offre la mieux classée est retenue.

Non ce n'est pas pinailler. Il est vrai que c'est écrit noir sur blanc.
Mais je continue de croire qu'un classement en 2 temps peut être possible et justifiable.
Tu m'as tout de même mis le doute donc j'en reste là.  ???
Titre: Re : Prestation supplémentaire... Comment la juger?
Posté par: hpchavaz le Mai 21, 2011, 12:09:22 PM
Il serait cocasse de juger en deux temps avec des notations relatives (formules locales pour japarthur).