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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: cat51 le Mai 02, 2011, 05:19:11 PM

Titre: avis d'attribution : quels supports ?
Posté par: cat51 le Mai 02, 2011, 05:19:11 PM
Bonjour,

lorsque nous publions nos avis d'appel à concurrence sur notre plateforme nous choisissons généralement de publier au BOAMP en version intégrale et parfois dans les journaux locaux en version résumée (avec renvoi à l'annonce complète).

Pour l'avis d'attribution doit-on publier dans les mêmes supports que l'aapc de départ (même s'il était en résumé ?) ? Je demande ça parce que les coûts sont non négligeables surtout que contrairement aux aapc quand la plateforme s'occupe de la publication d'un avis d'attribution dans un journal local c'est automatiquement l'annonce complète (plus de possibilité de résumer à ce moment là).

Ma question concerne les mapa et les procédures formalisées.

Merci d'avance
Titre: Re : avis d'attribution : quels supports ?
Posté par: cat51 le Mai 03, 2011, 09:39:02 AM
Personne ?
Titre: Re : avis d'attribution : quels supports ?
Posté par: Nabie le Mai 09, 2011, 07:59:25 AM
Je remonte votre question
Titre: Re : avis d'attribution : quels supports ?
Posté par: missmks le Mai 09, 2011, 05:04:03 PM
Tu as des éléments de réponses sur le site de la DAJ Espace marchés publics Rubrique conseil aux acheteurs / Tableaux / Avis d'attribution
Titre: Re : avis d'attribution : quels supports ?
Posté par: bela le Mai 09, 2011, 05:30:59 PM
Bonjour,

le principe de parallélisme des formes veut que l'on utilise les mêmes supports ayant permis la publication initiale (AAPC) art 85 II CMP.
Toutefois à mon sens l'essentiel c'est que les candidats évincés aient un accès libre et le plus large possible donc a priori le BOAMP devrait être suffisant en MAPA mais en AO je ne tenterai pas le coup (c'est une gestion de risque mesuré).

J'espère avoir répondu à votre question