Et oui cela existe encore ma collectivité utilise encore la bonne vielle nomenclature de 2001 mais promis en 2012 on en change !
Pour de la location de chapiteaux pour un évenement de communication quel élément de nomenclature utiliser ?
27 79950000-8 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès.
17 55130000-0 Autres services d'hôtellerie.
dans les deux cas article 30
Nous aussi on est toujours sur la nomenclature 2001, le projet de la changer est vieux mais faut trouver du temps (c'est bien là le problème).
Question par rapport à la question de la location de chapiteau : un marché de location est un marché de fournitures non ? (article 1 du CMP) Les codes citées par Speedy sont des codes relatifs aux services. C'est juste une remarque, nous aussi on case de la location en service faute de code fourniture adapté.
44112000-8 Structures de construction diverses.
44112100-9 Abris.
Par défaut je vais prendre le :
27 79950000-8 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès.
proposé par speedy.
merci.