Bonjour,
J'ai constaté que le mot Contrôle revêtait différentes significations et que tout le monde n'opère pas de la même façon. Pouvez-vous me dire ce que vous regardez de façon exhaustive lorsqu'un MOE vous présente une DAPT (demande de poursuivre les travaux) dont les modifications au marché feront l'objet d'un avenant ?
Partant de la définition de l'avenant : L'avenant est l'acte par lequel les parties à un contrat conviennent de modifier ou de compléter une ou plusieurs de ses clauses. Cette modification ne peut avoir ni pour objet ni pour effet de substituer au contrat initial un autre contrat, soit parce que son économie en serait bouleversée, soit parce que son objet ne serait plus le même. La seule exception à cette règle concerne les sujétions techniques imprévues rencontrées au cours de l'exécution du contrat, c'est-à-dire des obstacles non imputables aux parties et constitutifs de difficultés imprévues et exceptionnelles.
Vous regardez quoi ?
Merci par avance de vos retours !
tout
et encore tout
quoi au niveau de l'objet, pour quels motifs ? reponsabilité du prestataire ? déjà couvert par le marché de base ?
quoi au niveau technique ?
quoi au niveau délais ?
quoi au niveau coût ?
renonciation à recours sur tout fait antérieur à une date donnée ?
pouvoirs du signataire ?
et quoi encore comme bizarrerie administrative ? tout, je vous dis qu'il faut tout regarder ....
voir aussi ma grille de transfert pour les changement de prestataire ou de maître d'ouvrage (mais si çà arrive...)