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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: zette le Novembre 20, 2008, 02:59:22 PM

Titre: l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: zette le Novembre 20, 2008, 02:59:22 PM
je sais que rien n'est mentionné ds CMP sur les options, et que le manuel d'application définit l'option comme une prestation complémentaire.
Mais en lisant des questions sur ce sujet dans ce forum, je suis tombé sur des intervenants qui disaient qu'une option pouvait être aussi une alternative pure et simple à la solution de base...qu'en pensez-vous? puis-je présenter ds un cahier des charges une solution de base A, une option B (qui si elle est choisie vient remplacer la solution A), voire mêmes d'autres options C, D du même style?
SVP, c'est urgentissime...
Titre: Re : l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: tragique_fernand le Novembre 20, 2008, 03:09:34 PM
Citation de: zette le Novembre 20, 2008, 02:59:22 PM
je sais que rien n'est mentionné ds CMP sur les options, et que le manuel d'application définit l'option comme une prestation complémentaire.
Mais en lisant des questions sur ce sujet dans ce forum, je suis tombé sur des intervenants qui disaient qu'une option pouvait être aussi une alternative pure et simple à la solution de base...qu'en pensez-vous? puis-je présenter ds un cahier des charges une solution de base A, une option B (qui si elle est choisie vient remplacer la solution A), voire mêmes d'autres options C, D du même style?
SVP, c'est urgentissime...
je préférais l'ancienne distinction selon l'objectif de l'offre :
- l'option vient en plus ou moins-value de la solution de base
- la variante se substitue à la solution de base

maintenant avec une définition selon l'auteur de la solution (pouvoir adjudicateur ou candidat) çà ne veut plus rien dire :-)
Titre: Re : l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: zette le Novembre 20, 2008, 04:41:40 PM
mon questionnement vient du fait que je voudrais un mixte des 2 :
-une solution qui viendrait remplacer la solution de base (donc une variante) mais qui est à l'initiative du PA (donc une option).
Ou alors j'avais pensé à une autre solution :
proposer ds cahier des charges une solution A, une solution B, une solution C...et selon les offres des candidats, la CAO tranchera entre ces solutions et choisira la solution A, ou la solution B, ou la C... : c'est possible ça?
Titre: Re : l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: zette le Novembre 21, 2008, 04:50:43 PM
Une petite réponse SVP?
Titre: Re : Re : l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: the blonde le Novembre 21, 2008, 04:55:49 PM
Citation de: zette le Novembre 21, 2008, 04:50:43 PM
Une petite réponse SVP?

J'avoue que j'ai trouvé un semblant de solution en parlant d'option de substitution (ex variante) et option accessoire. En conséquence, dans mon DCE je suis libre de prendre soit l'une soit l'autre voir les deux, et en effet, je les indique dans mon BPU
Titre: Re : Re : l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: bellecourgette le Novembre 21, 2008, 05:22:42 PM
Citation de: zette le Novembre 21, 2008, 04:50:43 PM
Une petite réponse SVP?

En droit européen, l'option est un marché complémentaire. En droit national, l'option est comme la variante une alternative à la solution de base.
Ex : offre de base : offre pour canalisations en PRV
option : offre pour canalisations en polypropylène
Maintenant, je dirais peut importe. Il suffit que vous soyez clair dans votre réglement de la consultation et dans l'acte d'engagement de façon à pouvoir comparer les offres.
Titre: Re : Re : l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: Michel le Novembre 21, 2008, 06:24:51 PM
Citation de: tragique_fernand le Novembre 20, 2008, 03:09:34 PM
je préférais l'ancienne distinction selon l'objectif de l'offre :
- l'option vient en plus ou moins-value de la solution de base
- la variante se substitue à la solution de base

maintenant avec une définition selon l'auteur de la solution (pouvoir adjudicateur ou candidat) çà ne veut plus rien dire :-)
idem


ps : j'aime bien l'idée de l'option de substitution et de l'option accessoire !   :-)
Titre: Re : Re : Re : l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: the blonde le Novembre 21, 2008, 09:49:58 PM
Citation de: Michel le Novembre 21, 2008, 06:24:51 PM
idem


ps : j'aime bien l'idée de l'option de substitution et de l'option accessoire !   :-)
merci Michel!
Titre: Re : l'option est-elle un plus ou une alternative?
Posté par: Mima le Novembre 24, 2008, 09:02:09 AM
Cela ne parait pas choquant, du moment que le RC précise comment et quand vous leverez l'option et surtout comment elle sera prise en compte pour l'analyse (notamment du critère financier)