Bonjour à tous,
Depuis des lustres, ma collectivité passe des marchés de coordination S.P.S. en faisant référence au CCAG prestations intellectuelles.
Ne devrait-on pas plutôt appliquer le CCAG applicable aux marchés publics de services ??
Merci d'avance pour vos réponses.
por ma part PI mission de conseil et avis (analyse et validation) de divers documents
maintenant y a aucune obligation de ccag à appliquer pour le SPS
Nous aussi on passe en PI
Merci à vous...