Les ST m'envoient deux marchés de maîtrise d'oeuvre à rédiger.
Donc je pars sur deux lots, hors mon logiciel de MP me dit, pas d'allotissement en MOE, je ne trouve pas la règle qui dit ça ni dans la loi MOP ni dans le code.
Selon vous on ne peut pas allotir un MMOE?
De plus, les ST veulent pour cette consultation avoir un seul MOE pour deux opérations distinctes : une opération sur des tranchées et une opération sur de l'enfouissement de réseau.
Ma réaction a été de dire, on fait deux consultations distinctes mais pas une seule. Ils me disent que la raison pour laquelle ils veulent faire une seule consultation c'est qu'ils ont trop de boulot.
Mais êtes vous d'accord avec moi, on ne peut faire une consultation portant sur deux futurs marchés de travaux différents?
j'avoue que je doute là
Ca me parait pas impossible... mais c'est vrai que d'habitude (et pourtant j'aime pas dire çà) on fait 2 marchés distincts... en plus avec ton système tu risques de passer les seuils non?
Mais après tout, si t'arrives à bien séparer les missions , etc.. pourquoi pas...
Et pourquoi on ne pourrait pas faire de lots en moe ? mon logiciel veut bien lui, il suffit que je renseigne "marché unique" ou "marchés séparés". Appelle ça autrement ... Phase par ex. avec un montant prévisionnel de travaux (ou env. financière) pour chacune d'elles
Citation de: goran le Avril 05, 2011, 05:42:49 PM
Et pourquoi on ne pourrait pas faire de lots en moe ? mon logiciel veut bien lui, il suffit que je renseigne "marché unique" ou "marchés séparés". Appelle ça autrement ... Phase par ex. avec un montant prévisionnel de travaux (ou env. financière) pour chacune d'elles
je pense que le logiciel a un souci sur ce sujet
donc on peut faire deux lots
merci
si deux lots deux attributions indépendantes or tes ST veulent le même MOE
faudra choisir .....
Citation de: speedy le Avril 05, 2011, 06:25:50 PM
si deux lots deux attributions indépendantes or tes ST veulent le même MOE
faudra choisir .....
je ne ferai pas un seul marché pour les deux ça c'est clair,
maintenant je voulais savoir si on pouvait faire deux lots? apparemment oui, mais deux marchés distincts?
pourquoi pas deux procédures, rien ne l'interdit, par contre avec un raisonnement par opération ce sera selon la présentation et l'indépendance ou non des deux dossiers pour cumuler ou non pour comparer aux seuils,
même pas le choix si d'habitude vous cumuler par nature ...
Citation de: speedy le Avril 05, 2011, 06:43:52 PM
pourquoi pas deux procédures, rien ne l'interdit, par contre avec un raisonnement par opération ce sera selon la présentation et l'indépendance ou non des deux dossiers pour cumuler ou non pour comparer aux seuils,
même pas le choix si d'habitude vous cumuler par nature ...
même en cumulant on est en dessous des seuils, les travaux pour les deux opérations sont estimés à moins de 300 000 HT
j'ai eu à utiliser le même logiciel, en moe/pi il prévoit pas l'allotissement je les avais prévenu, une coquille qu'il devait réparer, a priori c'est pas encore fait...
rien n'interdit l'allotissement en MOE, déjà pratiquer sans problème
Citation de: speedy le Avril 05, 2011, 06:25:50 PM
si deux lots deux attributions indépendantes or tes ST veulent le même MOE
faudra choisir .....
Pourquoi Speedy ? on en revient à la notion de "lot technique" ... pour moi, on peut parfaitement faire un marché unique
c'est toujours le même problème devocabulaire
deux lots dans la procédure = deux marchés
deux lots techniques = deux parties dans le même marché ....
Citation de: speedy le Avril 06, 2011, 03:46:24 PM
c'est toujours le même problème devocabulaire
deux lots dans la procédure = deux marchés
deux lots techniques = deux parties dans le même marché ....
j'ai tranché ce sera deux lots dans la procédure, je vois pas pourquoi je ferai un marché global, article 10 en fond
c'est ton droit, les services techniques en feront leur deuil du prestataitre unique ....
J'ai une petite question qui se rapporte un peu au thème
un élu me demande de lancer dans un marché unique (donc pas en deux lots) un marché de maintrise d'oeuvre en infra ou il y a des missions de géomètre.
J'avoue c'est ma première infra, je ne fais que du batimentaire....
Le problème c'est qu'un même CCAP pour tout ça et un seul acte d'engagement je vous laisse devinez le bordel....
L'argument phare de mon elu: un géomètre peut couvrir l'ensemble des besoins (en gros on part des études préliminaires et il y aura des missions que seul un géomètre peut faire comme des bornages etc) donc en pratique un géomètre peut tout faire mais si un BE veut se présenter il lui faudra se grouper avec un géomètre
qu'est ce que vous en pensez ? (si ce n'est que les pièces de mon DCE vont me filer la migraine à rédiger...)
Pour ma part je dirais que c'est plus une question d'ordre des choses que de lots : il faut disposer des éléments fournis par le géomètre avant de pouvoir lancer un marché de maîtrise d'oeuvre.
en cas de recours selon ART 10 vous êtes mal ....faudrait que les missions spécifiques de géomètre expert soient vraiment minimes ....
Citation de: speedy le Avril 08, 2011, 10:43:57 AM
en cas de recours selon ART 10 vous êtes mal ....faudrait que les missions spécifiques de géomètre expert soient vraiment minimes ....
j'irai plus loin, les métiers de géomètre et de MOE sont deux métiers différents, pour moi un marché unique sera facilement démontable selon l'article 10
perso je ne ferai pas
c'est pas ce que j'ai dit ? nous sommes d'accord.
alors vous pensez qu'à minima faut deux lots
je précise qu'en temps ordinaire oui je fais le nécessaire point de vue géomètre en ensuite je lance la maitrise d'oeuvre mais la c'est assez imbriqué:par exemple il s'agit de faire des lots sur une parcelle et de créer de la voirie, je ne peut donc pas borner(géomètre) tant que je ne sais pas comment le maitrise d'oeuvre va conseiller de scinder les lots et faire passer la voirie...et inversement sans une vision de géomètre c'est costaud de faire les EP ou le PRO...la ou je rejoinds mon élus c'est que techniquement si je n'ai pas au moins un groupement qui travaille ensemble point de vu articulation des différentes missions ça va être compliqué.
vous pensez que le juge me comprendra :-\
non
ils ont l'habitude de travailler ensemble les géomètres experts (et non géomètre) pour les bornages et les MOE ....
avec la surface et le nombre indicatif de lots à borner sont capable de vous faire un forfait .....
par ailleurs je ne vois pas en quoi le MOE a beqoin de l'avis du géomètre expert pour finaliser son plan .... à mons de retenir un mauvais ...... mais ce n'est surement pas votre volonté ....
c'est pas notre volonté mais dès fois on ne fais pas exprés... ::)
merci en tout cas je vais faire deux lots à moins qu'il ne faille carrement deux MAPA discincts à cause de l'objet du marché :-\
Citation de: speedy le Avril 06, 2011, 03:46:24 PM
c'est toujours le même problème de vocabulaire
deux lots dans la procédure = deux marchés
deux lots techniques = deux parties dans le même marché ....
J'en profite de vous lire et de ce sujet,
et comme je ne saisis pas toutes les nuances..
je prépare en ce moment une procédure Maitrise d'oeuvre pour remplacer les branchements en plomb -3 tranches sur 3 ans- + changement des canalisations sur une rue concernée par les plombs. possibilité de faire 1 marché avec 2 lots ? ou c'est très mal..
puis reprise de la voirie de cette même rue (2ème marché de moe à part)... Tout ça pour faire des travaux d'"opportunité", et avec la volonté supposée de mes élus de prendre un seul Moe si possible (!) pour tout.
Comment vous le feriez ?
Ca ne me choque pas un seul maître d'oeuvre pour cette opération, étant donné que les travaux de reprise de voirie ont lieu après le changement des canalisations.
Perso je ferais un seul marché de maîtrise d'oeuvre pour le tout, et un marché de travaux alloti en revanche.
Perso je ferais un seul marché de maîtrise d'oeuvre pour le tout, et une procédure travaux allotie donnant par la suite plusieurs marchés de travaux (1 par lot ou un marché de travaux avec plusieurs parties techniques : terrassements, changements de canalisations, voirie et divers).
ok, merci pour vos réponses.