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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: 8e8e le Avril 05, 2011, 10:01:48 AM

Titre: Vos conditions générales d'achat
Posté par: 8e8e le Avril 05, 2011, 10:01:48 AM
Bonjour,

Vous intégrez quoi dans vos conditions générales d'achat ?
En ce moment je rédige les miennes pour mes marchés inférieurs à 4000 ¤ et j'ai l'impression d'en faire trop. Je veux dire par là que le but premier était de faire quelque de "léger" pour ne pas effrayer les TPE du coin hors je suis parti dans une rédaction assez complète (exécution, paiement, assurance, sous traitance, litige,...). Je ne rentre pas dans les détails mais les mentions apparaissent.

Ces touts petits marchés comprennent une lettre de consultation (où je demande un devis) et un descriptif des prestations (avec au verso mes CGA).

Merci