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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Osiris le Novembre 20, 2008, 11:36:31 AM

Titre: clauses butoirs
Posté par: Osiris le Novembre 20, 2008, 11:36:31 AM
Bonjour

Les clauses butoirs pour les marchés actualisés sur la base d'une cotation sont-elles toujours d'actualité ? En prévoyez-vous dans vos marchés ?

osiris
Titre: Re : clauses butoirs
Posté par: Max P. le Novembre 27, 2008, 09:20:43 PM
tout dépend de votre marché.
Si vous avez des prix dont les modalités de détermination sont les tarifs publics du fournisseur, la pratique des clauses butoirs est intéressante.
Titre: Re : clauses butoirs
Posté par: Mima le Décembre 01, 2008, 11:52:44 AM
Clause butoir uniquement utilisée en cas d'ajustement sur tarifs du titulaire. Sinon, elles ne me semblent pas cohérentes avec la réalité economique....
Titre: Re : clauses butoirs
Posté par: Osiris le Décembre 01, 2008, 02:09:21 PM
Merci